Rapport de résultats 2 (autres)

Référence du dossier : ASTRA-24-18.1-61/8/3/3

GEN génération de tachygraphes numériques (GEN2 = tachygraphe intelligent)

IVI Initial Vehicle Information : outil permettant l’immatriculation de véhicules neufs kg kilogramme(s)

km kilomètre(s)

km/h kilomètres à l’heure

RPLP redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations

m mètre(s)

max. maximum

mm millimètre(s)

n^onuméro

av. avis

PDF Portable Document Format

resp. respectivement

LCR loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (RS 741.01)

t tonne(s)

etc. et cetera

DETEC Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la

communication

cf. confer

OCR ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (RS 741.11)

OETV ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les

véhicules routiers (RS 741.41).

OAV ordonnance du 20 novembre 1959 sur l’assurance des véhicules (RS 741.31)

OAC ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à

la circulation routière (RS 741.51)

p. ex. par exemple