Projet

O relative à la recherche sur l’être humain «%ASFF_YYYY_ID»

3.2 Les données sur les propriétés du dispositif médical, en particulier le type et

l’intensité des rayonnements ionisants, ainsi que sur la nature des écarts par rapport au mode d’emploi;

Ch. 4.1

4.1 Informations administratives incluant le résumé de la problématique scienti-

fique rédigé dans la langue nationale du lieu de réalisation du projet de recherche;

Ch. 5.1

5.1 Informations administratives incluant le résumé du projet rédigé dans la

langue nationale du lieu de réalisation du projet de recherche;

Ch. 6.1

6.1 Informations administratives incluant le résumé du plan de recherche rédigé

dans la langue nationale du lieu de réalisation du projet de recherche;

Ch. 7.1 et 7.3

7.1 Informations administratives incluant le résumé du plan de recherche rédigé

dans la langue nationale du lieu de réalisation du projet de recherche;

7.3 documents relatifs à l’information, au consentement et au recrutement, notam-

ment l’annonce ou les textes des annonces;

Ch. 8.1 et 8.3

8.1 Informations administratives incluant le résumé du plan de recherche rédigé

dans la langue nationale du lieu de réalisation du projet de recherche;

8.3 pour les projets de recherche sur des personnes ou les projets de recherche sur

des embryons et des fœtus issus d’interruptions de grossesse et d’avortements spontanés, y compris des enfants mort-nés, les documents relatifs à l’information, au consentement et au recrutement, notamment l’annonce ou les textes des annonces, utilisés au lieu de réalisation concerné;