Rapport explicatif

Consultation 2005/106: Révision totale de l'ordonnance sur la protection des animaux. · 80 pages

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elles seront détenues à l’attache: cela causerait un grand stress supplémentaire à des vaches non habituées à la détention à l’attache. L’exigence d’un compartiment spécial également pour les vaches malades (actuel art. 19, al. 3) n’est plus mentionnée expressément, puisqu’elle est déjà exigée à l’art. 3, al. 2. Il est prévu un délai transitoire de cinq ans pour aménager un box de mise bas.

Selon l’al. 4 tous les animaux doivent pouvoir absorber simultanément de la nourriture immédiatement après que celleci leur a été présentée. Le nombre d’animaux par place à la mangeoire peut être augmenté de manière appropriée, si l’accès aux aliments de base est possible en tout temps, comme c’est le cas par exemple lors de l’alimentation à un silo horizontal, à condition que tous les animaux puissent absorber en permanence des aliments de qualité et de nature uniformes.

Art. 32 Détention au pâturage dans des enclos et protection contre les grandes chaleurs

L’art. 32 se fonde sur l’art. 4. Les cas de détention erronée sont plus fréquents suite à l’essor de la détention au pâturage. Il ressort de l’expérience faite par les autorités d’exécution que les capacités d’adaptation des bovins sont mises à rude épreuve dans la détention du bétail bovin. L’intensité du stress causé par des conditions météorologiques extrêmes dépend d’une multitude de facteurs climatiques, par exemple la température, l’humidité de l’air, la quantité de précipitations, la force du vent ou l’intensité du rayonnement solaire. Elle varie, en outre, en fonction de l’âge des animaux, de l’intensité de leur utilisation et leur condition physique. C’est pourquoi il n’est pas possible de définir avec précision la durée maximale d’exposition du bétail bovin à ces conditions météorologiques extrêmes, après laquelle leur détenteur doit prendre des mesures. Il faut donc réagir dès que possible, afin que les animaux ne soient pas exposés inutilement et sans protection à des conditions météorologiques extrêmes. Si par mauvais temps les animaux ne sont pas ramenés à l’étable, il faut leur offrir à tous une protection naturelle (des arbres p. ex.) ou artificielle (des remorques, p. ex.) contre les fortes insolations ou les pluies de longue durée, la neige et le vent. Une place de repos sèche doit être disponible pour que les animaux ne perdent pas trop de chaleur lorsqu’ils sont couchés.

Section 3: Porcs

Art. 33 Occupation

L’art. 33 correspond dans une large mesure à l’actuel art. 20. La nouveauté est que les porcs doivent pouvoir s’occuper en tout temps. Chez le porc, l’occupation se résume à certains comportements comme fouiller, creuser le sol, tirailler, mordiller et mâchonner. L’occupation est une partie du comportement exploratoire et de la quête de nourriture. Une alimentation immuable prise à des moments très brefs dans un environnement peu structuré et pauvre en incitation peut provoquer chez la truie des troubles du comportement et chez les porcs à l’engrais le mordillement de la queue. Les possibilités de s’occuper revêtent une grande importance pour les porcs toutes catégories confondues, même si cette occupation ne permet jamais de couvrir l’ensemble des comportements naturels. Il est par conséquent important de mettre à la disposition des porcs des matériaux appropriés à mastiquer, à ronger, qui soient mangeables et non toxiques et qui prennent en compte le comportement de fouille des porcins. Les porcs peuvent s’occuper en tout temps, si on met à leur disposition de la paille, des roseaux de Chine ou de la litière à même le sol ou dans le râtelier. Une autre possibilité est de leur donner du fourrage grossier comme du foin, de l’herbe ou de l’ensilage de plantes entières à consommer à volonté dans la mangeoire ou le râtelier. On peut enfin leur proposer dans des automates spéciaux des cubes de paille ou de foin à absorber à discrétion. Les matériaux suivants ne conviennent pas pour satisfaire le besoin d’occupation: les pneus, les chaînes, les bois durs. Un délai transitoire de deux ans est prévu pour effectuer les adaptations nécessaires dans les porcheries.

Art. 34 Alimentation

L’abreuvement des porcs est parfois limité dans le temps en raison de la production de lisier. En cas d’affouragement de petit-lait, il est essentiel que les porcs aient accès à de l’eau en permanence en raison la haute teneur en sels minéraux du petit-lait. La multitude de modes d’affouragement des porcs, la prise d’eau pas toujours simultanée à la prise