Rapport explicatif

Consultation 2006/22: Vue d'ensemble sur le FTP · 137 pages

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résultera une réduction des temps de parcours, de meilleures correspondances et une densification de l’offre sur différentes lignes. Toutes les régions profiteront de ces améliorations. De nouveaux nœuds seront créés à Bienne, Lausanne, Interlaken, Delémont, Lucerne, Schaffhouse, Kreuzlingen, Romanshorn et St-Gall. Les déplacements entre la Suisse orientale et la Suisse occidentale diminueront d’une demi-heure et l’axe est-ouest, véritable colonne vertébrale du réseau ferroviaire suisse, gagnera en attrait. En ce qui concerne le trafic marchandises, le projet ZEB crée les capacités nécessaires au transfert du trafic et accélère le trafic ferroviaire intérieur des marchandises.

Les investissements ont été définis sur la base d’une offre de transports qui dépend de la demande escomptée et des goulets d’étranglement qui en découleraient ainsi que des possibilités qu’offre le marché. L’offre de transports se rapporte au trafic voyageurs longues distances et au trafic marchandises. Le projet ZEB ne porte pas sur le développement du trafic régional, mais il crée de bonnes conditions préalables.

Comme l’offre est interconnectée sur tout le territoire national, le projet ne sera globalement utile que si toute l’infrastructure est réalisée. Il n’est donc pas possible d’en extraire des éléments isolés servant de base à l’infrastructure ni de les échanger sans remettre en question le bon fonctionnement et les avantages globaux du projet.

Le projet ZEB ne prévoit des investissements que là où cela est nécessaire selon l’évolution vraisemblable des 25 prochaines années. Les mesures serviront à accroître les prestations et les capacités ainsi qu’à accélérer ou à désenchevêtrer les flux de trafic. En Suisse romande, sur le Plateau et dans le nord-ouest du pays, près de 3 milliards de francs seront investis (prix de 2005). Un milliard sera réservé pour la région zurichoise / Suisse orientale, 800 millions seront affectés au total au parcours Zurich – Lucerne et pour la région du St-Gothard (prix de 2005). Les mises de fonds totaliseront 5 milliards de francs (prix de 2005). Comme les investissements ne sont pas encore planifiés en détail, les indications de coûts sont des estimations et peuvent varier individuellement. Aucune réserve n’est comprise dans les prix cités ci-dessus.

Cette somme sera investie sur 20 ans. L’instrument de financement existe déjà : il s’agit du fonds FTP. Afin que les travaux de construction liés au ZEB puissent être lancés le plus rapidement possible, il y a lieu d’adapter le règlement du fonds FTP. Il est prévu de fixer le début du remboursement des avances au moment de la mise en exploitation commerciale du tunnel de base du St-Gothard. A ce moment-là, il y aura à nouveau des ressources disponibles dans le fonds.

Les quatre grands projets, à savoir la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA), RAIL 2000, le raccordement aux lignes à grande vitesse (R-LGV) et la lutte contre le bruit, sont financés par le fonds FTP. Ce dernier dispose en tout de de 30,5 milliards de francs (prix de 1995). La vue d’ensemble et le ZEB sont axés sur ce cadre financier. Le montant des fonds de financement du ZEB dépend de celui du crédit d’ensemble NLFA actualisé. La réalisation des projets prévus par le ZEB présuppose un volume de financement de 5 milliards de francs (prix de 2005). Si le