Projet

0.814.06 Protection de l'équilibre écologique

Appendice V

Analyse à posteriori

Cette analyse a notamment pour objet:

a) de vérifier si les conditions énoncées dans les textes autorisant ou approuvant l’activité sont bien respectées et si les mesures correctives sont efficaces;

b) d’examiner tout impact dans un souci de bonne gestion et afin de dissiper les incertitudes;

c) de vérifier l’exactitude des prévisions antérieures afin d’en tirer des leçons pour les activités du même type qui seront entreprises à l’avenir.