Projet

xxx.xx Ordonnance sur l’étiquette-environnement

Annexe 3 (art. 10 et art. 12)

Calcul de l’efficacité énergétique

1 Principes

¹ L’indice se calcule à 60 % à partir de la consommation d’énergie absolue et à 40 % à partir de l’efficacité énergétique relative. La consommation d’énergie absolue se réfère à l’énergie primaire et est indiquée en équivalents essence. L’efficacité énergétique relative est le quotient de la consommation d’énergie absolue et du poids à vide.

² Les équivalents essence d’énergie primaire se calculent comme suit:

a. pour les véhicules à diesel: consommation d’énergie (diesel) en l/100 km x 1,07;

b. pour les véhicules au gaz naturel: consommation d’énergie (gaz naturel) en m³/100 km x 0,96 l/m³;

c. pour les véhicules électriques: consommation d’énergie en kWh/100 km x 0,25 l/kWh.

³ Pour les voitures de tourisme offertes à la vente dans toute la Suisse et dont la réception par type spécifie qu’elles peuvent rouler avec différents agents énergétiques, le calcul de l’efficacité énergétique s’effectue avec l’agent énergétique qui présente l’équivalent essence d’énergie primaire le plus bas.

⁴ Si plusieurs versions de modèles d’une voiture de tourisme sont mentionnées sous le même numéro de réception par type et le même type de boîte de vitesses, la catégorie d’efficacité énergétique est déterminée sur la base du poids à vide le plus élevé.

⁵ L’indice est arrondi à la deuxième décimale.

2 Indice

¹ L’indice (BWZ) se calcule selon la formule suivante:

BWZ i = (1− r)⋅Ei'+r ⋅EEi'

où: r: 0,4

Ei’: consommation d’énergie absolue normée du véhicule i en litres d’équivalent essence d’énergie primaire aux 100 km;

EEi’: efficacité énergétique relative normée du véhicule i.

E − E 1 n 1 n

i 22

Ei'= , où E = ∑Ei et σ E = ∑(Ei − E)

σ E n i=1 n i=1 EE − EE E 1 n

EE '= ⁱ , où EE = ⁱ , E E = EE et

i i ∑ i σ EE mi n i=1