Projet_1A

³ Pour rendre mieux visibles les signes de la main, la police peut utiliser un bâton blanc et, de nuit ou lorsque les conditions de visibilité l’exigent, un bâton lumineux blanc ou jaune.

⁴ L’arrêt peut être ordonné en outre :

a. au moyen d’une lumière rouge (p. ex. bâton lumineux rouge ou palette lumineuse rouge) ;

b. au moyen d’une palette rétroréfléchissante ayant la forme et l’aspect du signal « Accès interdit » (B.02) ou « Interdiction générale de circuler dans les deux sens » (B.01).

⁵ Sur les chantiers, il est possible d’utiliser, pour régler la circulation là où la chaussée se rétrécit, une palette rétroréfléchissante à faces alternantes qui présente le signal « Accès interdit » sur la face indiquant l’arrêt obligatoire et un disque vert ayant une bordure blanche sur l’autre face indiquant le libre passage.

Art. 176 Autorisation de régler la circulation

Pour faire régler la circulation par des patrouilleurs scolaires, par le personnel d’une entreprise ou par des cadets ainsi que par des services de circulation privés, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’autorité cantonale de police. Celle-ci donne les ordres nécessaires ; elle peut déléguer sa compétence aux autorités locales de police.

Titre 4 : Courses spéciales

Chapitre 1 : Transports spéciaux et véhicules spéciaux

Art. 177 Généralités

¹ Les courses avec les véhicules qui, en raison de leur chargement ou du porte-àfaux de celui-ci, ne répondent pas aux prescriptions concernant les dimensions et le poids (transports spéciaux), ainsi qu’avec les véhicules spéciaux, ne peuvent être effectuées sur la voie publique qu’en vertu d’une autorisation.http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_11/a78.html - fn2

² Les véhicules doivent circuler de manière à gêner le moins possible les autres usagers de la route. Ils faciliteront les croisements et les dépassements aux autres véhicules, au besoin en s’arrêtant hors de la chaussée.

³ Lorsque les conditions de la route et de la circulation sont mauvaises, les conducteurs et leurs auxiliaires doivent prendre de leur propre chef les mesures de sécurité qui s’imposent.

Art. 178 Transports spéciaux

¹ Les transports spéciaux peuvent être autorisés pour le transport d’un chargement indivisible lorsque les prescriptions ne peuvent être respectées malgré l’emploi d’un véhicule approprié et la disposition adéquate du chargement. Une autorisation peut