Projet

Annexe 1 (art.10)

Exigences minimales pour la détention d’animaux domestiques Tableau 1 Bovins Chiffre 32

Catégorie Vaches et génisses en état

d'ani- Veaux Jeunes animaux de gestation avancée1

maux hauteur au garrot

jusqu’à jusqu’à 4 semaines jusqu’à 200 kg 200–300 kg 300-400 kg plus de 400 kg 125 ± 5 cm 135 ± 5 cm 145 ± 5 cm 2 sem. 3 sem. à 4 mois

32 Logettes

321 Largeur de la logette par animal cm – – – 70 80 90 100 110³ 120^3,13125³ 322 Longueur des logettes le long de la paroi cm – – – 160 190 210 240 230³ 240³ 260³ 323 Longueur des logettes opposées cm – – – 150 180 200 220 200³ 220³ 235³

Notes du tableau 1 – Bovins, ch. 3 et 13

³Pour les vaches, les dimensions concernent les animaux d’une hauteur au garrot entre 120 et 150 cm. Pour les animaux de plus grande taille, ces dimensions

doivent être augmentées en conséquence.

Pour les animaux plus petits, elles peuvent être réduites de façon appropriée. Les dimensions correspondant aux animaux d’une hauteur au garrot de 125 cm ±5 cm et de 145 cm ±5 cm sont applicables aux étables nouvellement installées et aux étables dont le propriétaire bénéficie, en vertu de l’annexe 5, ch. 48, d’un délai transitoire de cinq ans pour adapter

les places à l’attache et les logettes.

¹³Dans les étables qui existaient déjà le 1^erseptembre 2008, une tolérance de 1 cm est autorisée dans le cas d’arceaux qui n’ont pas d’appui à l'arrière.