Projet

3.2 Exigences spécifiques aux processus concernant l’industrie chimique et la fabrication des produits pharmaceutiques, des arômes et des substances odoriférantes

3.2.1 Production et déroulement des processus chimiques²

> Réacteurs à proximité de l’espace de travail, évacuation de l’air ambiant vers une installation d’épuration.

> Aucune manipulation de solvant en milieu ouvert.

> Installations de mélange fermées: apport des solvants par un système fermé.

> Autres processus: équiper les bidons d’un couvercle muni de joints efficaces; les effluents gazeux issus des orifices doivent être dirigés vers l’installation d’épuration au moyen de hottes d’aspiration ou de systèmes d’aspiration à la source de forme adaptée et d’une puissance adéquate.

> Pas d’inertisation en continu si le processus n’exige pas un gaz vecteur.

> Filtration, filtration sous vide, centrifugation et séchage en système fermé; sinon aspiration à la source et évacuation via une installation d’épuration.

> Remplissage/transvasement au moyen d’un système d’équilibrage pour les volumes supérieurs à 400 litres.

> Remplissage/transvasement jusqu’à 400 litres: introduction sous vide ou au moyen d’une pompe à fût, évacuation des effluents gazeux vers l’installation d’épuration au moyen de systèmes d’aspiration à la source de forme adaptée et d’une puissance adéquate.

> Remplissage des réservoirs de solvants: système d’équilibrage si les camionsciternes en sont équipés, sinon évacuation des effluents gazeux via une installation d’épuration.

3.2.2 Nettoyage de récipients, nettoyage général

> En système fermé avec recyclage des solvants.

> Nettoyage en milieu ouvert et séchage uniquement dans des locaux fermés, évacuation des effluents gazeux via une installation d’épuration.

> Nettoyer avec de l’eau et seulement si nécessaire avec un solvant contenant des COV.

> Stocker les chiffons imbibés de solvant dans des récipients fermés.

3.2.3 Entreposage

> Dans des récipients fermés ou en système fermé.

> Equilibrage des pressions avec évacuation des effluents gazeux vers une installation d’épuration ou au moyen d’une soupape de contrepression.

3.2.4 Elimination

> Canalisation jusqu’au centre d’élimination ou utilisation de récipients fermés.

> Aspiration depuis les récipients d’élimination dans le réservoir collecteur: aspiration à la source vers une installation d’épuration.

> En l’absence d’une installation d’épuration, transfert par pompage.