Projet

Annexe 5 (art. 14, al. 1, let. b)

Analyses-types des risques

1. Pour les certifications, il convient de recourir aux analyses-types des risques de «Safety in adventures»¹⁵ énumérées ci-après:

a. Expéditions: analyse-type du 15 août 2002 ;

b. Trekking: analyse-type du 15 août 2002 ;

c. Sports de montagne: analyse-type du 29 novembre 2006 ;

d. Canyoning: analyse-type du 15 août 2002 ;

e. Rafting: analyse-type du 15 août 2002 ;

f. Canoë: analyse-type du 15 août 2002 ;

g. Hydrospeed: analyse-type du 15 août 2002 ;

h. Saut à l’élastique: analyse-type du 15 août 2002.

2. La certification peut être opérée sur la base d’une autre analyse-type des risques

pour autant qu’un niveau de sécurité équivalent soit garanti.