Projet

2. Type des valeurs mobilières et des produits décrits dans le prospectus de base

1.9 Pour un prospectus:

1. Code d’identification des valeurs mobilières (numéro de valeur, ISIN, etc.)

Pour un prospectus de base:

2. Remarque signalant que les principales indications relatives aux valeurs mobilières en vue d’une éventuelle offre au public ou admission à la négociation déterminée seront complétées dans les conditions définitives

1.10 Pour un prospectus:

1. En cas d’offre au public: les principales indications sur l’offre

Pour un prospectus de base:

2. Remarque signalant que les principales indications relatives à l’offre en vue d’une offre au public déterminée seront complétées dans les conditions définitives

1.11 Pour un prospectus:

1. En cas d’admission à la négociation: les principales indications sur l’admission

Pour un prospectus de base:

2. Remarque signalant que les principales indications relatives à une éventuelle admission à la négociation seront complétées dans les conditions définitives

1.12 Pour un prospectus:

1. Prospectus du [date] approuvé par [nom de l’organe de contrôle] le [date]

Pour un prospectus de base:

2. Prospectus de base du [date] approuvé par [nom de l’organe de contrôle] le [date]

3. Remarque signalant que les conditions définitives seront publiées et déposées auprès de l’organe de contrôle aussi rapidement que possible après que les indications définitives seront disponibles, et que pour les admissions à la négociation elles le seront au plus tard au moment de l’admission à la négociation des valeurs mobilières concernées

2 Indications relatives à l’émetteur (formulaire d’enregistrement)

Le prospectus doit contenir les indications ci-après relatives à l’émetteur et aux éventuels donneurs de garanties ou de sûretés. L’organe de contrôle peut, dans des cas justifiés, déroger aux dispositions du schéma du prospectus ou exiger la publication d’indications supplémentaires.

2.1 Risques