Rapport explicatif

En vue de l'élaboration du message, les dépenses globales et leur répartition sur l'acquisition d'équipement et leur exploitation et maintenance seront à nouveau revues, notamment à la lumière de l'exploitation des synergies potentielles entre le renforcement de l'autonomie électrique des réseaux publics de téléphonie mobile et le réseau Polycom sur les sites partagés (cf. chiffre 1.3.1).

Charges d’exploitation

L’exploitation et l’entretien des nombreux groupes électrogènes sur les emplacements d'émetteurs, qui sont répartis sur la frontière du pays, génèrent des charges de suivi considérables. Il est en effet nécessaire d’en contrôler le bon fonctionnement et d’effectuer des travaux de maintenance à intervalles régulier. Ces services seront achetés auprès de fournisseurs externes, qui seront liés par contrat pour autant qu'aucune synergie interne à l'administration ne puisse être exploitée. Les coûts additionnels sont estimés à 2 millions de francs par an.

En vue de l'élaboration du message, il est précisé comment l'acquisition des installations ainsi que l'exploitation et la maintenance seront structurées, quel est le volume de l'acquisition de l'exploitation et de la maintenance et dans quelle mesure ce montant doit être inclus dans le crédit d'engagement.

Les batteries ne nécessitent pas de maintenance, mais elles doivent être remplacées au bout de cinq à dix ans. Comme tous les sites sont déjà dotés de batteries pour couvrir les pannes d’électricité de courte durée, leur remplacement éventuel sera budgétisé globalement et financé par les crédits d’investissement ordinaires de l’AFD.

La gestion des contrats et des services ainsi que la coordination des fournisseurs nécessiteront en outre des prestations correspondant à deux EPT, soit 0,3 million de francs par an.

Au total, les charges d’exploitation attendues s’élèvent à 2,3 millions de francs par an.

Plan d’intervention

Un plan d’intervention réglera l’utilisation et la mise en service des groupes électrogènes mobiles en cas de panne d’électricité. Les charges de personnel correspondantes seront couvertes avec les ressources existantes de l’AFD, dans le cadre de la gestion de crise.

3.2 Description du projet

La réalisation de ce projet permettra de garantir la disponibilité continue de Polycom dans l’espace frontalier en cas de panne d’électricité généralisée ou suprarégionale de longue durée¹⁴, ainsi que la communication d’intervention des AOSS. Les pannes locales et de courte durée sont déjà couvertes, puisque tous les emplacements d’émetteurs sont équipés de batteries qui leur assurent une autonomie d’au moins huit heures ainsi que d’une possibilité d’alimentation externe (prise extérieure).