Rapport explicatif

Paquet d’ordonnances environnementales de l’automne 2023 Rapport explicatif

OPB

- La température extérieure se situe entre -8 et -5 °C environ sept nuits par an. À -5 °C, une pompe à chaleur air/eau à puissance variable doit fournir environ 87 % de sa puissance thermique maximale. Les émissions sonores sont donc moins importantes.

- En cas de températures positives, une pompe à chaleur air/eau à puissance variable fonctionne majoritairement à mi-puissance ou à puissance minimale.

- Selon les statistiques, la température moyenne est inférieure à 0 °C pendant environ trois mois par an.

4.1.2.2 Variabilité de puissance et principe de prévention

Étant donné que les pompes à chaleur air/eau à puissance variable ne fonctionnent à pleine puissance que quelques nuits par an et génèrent un bruit à peine audible le reste du temps, le bénéfice potentiel de mesures supplémentaires de limitation des émissions est très faible et n’est pas jugé proportionné. En particulier pendant les saisons chaudes, lorsque les espaces extérieurs sont davantage utilisés et que les fenêtres restent souvent ouvertes, même la nuit, les pompes à chaleur air/eau à puissance variable produisent en règle générale peu ou pas de bruit audible. Pendant les quelques jours et nuits très froids où les pompes à chaleur air/eau à puissance variable fonctionnent à plein régime, les gens restent en général à l’intérieur des maisons et gardent les fenêtres fermées, en particulier la nuit. Les éventuelles mesures préventives supplémentaires de limitation des émissions n’ont alors guère d’effet perceptible pour les personnes potentiellement concernées.

4.2 Annexe 6, ch. 34, OPB

La détermination des immissions de bruit des pompes à chaleur air/eau destinées au chauffage de locaux ou de l’eau potable ne doit désormais plus se baser sur le niveau de puissance acoustique en régime maximal de nuit autodéclaré par le fabricant de la pompe à chaleur, mais sur le niveau sonore produit par la pompe à chaleur à une température extérieure de 2 °C, car la puissance acoustique maximale n’est atteinte que pendant quelques jours très froids par an. Le niveau de puissance acoustique à une température extérieure de 2 °C correspond le mieux à un niveau de puissance acoustique pondéré sur l’année d’exploitation.

Dès lors que la pompe à chaleur est la seule installation de production de chaleur et qu’elle a été mise sur le marché pour des applications à basse température, le niveau de puissance acoustique de l’appareil au point d’exploitation A2/Wxx-30 selon la norme EN 14825 doit être utilisé. Il est également possible d’utiliser A2/Wxx-42 selon la norme EN 14825 si la pompe à chaleur est commercialisée uniquement en tant que pompe à chaleur haute température. Lorsqu'une installation est composée de plusieurs pompes à chaleur de construction identique et fonctionnant en cascade, la somme énergétique des niveaux acoustiques individuels s'applique. Si la pompe à chaleur fournit la chaleur en association avec un autre système de chauffage (p. ex. mazout, gaz, bois) (installations dites bivalentes), l’émission spécifique à l’installation doit être prise en compte pour une température extérieure de 2 °C et pour la température de sortie correspondante. Il en va de même pour les pompes à chaleur qui ne sont pas fabriquées en série et les pompes à chaleur pour eau chaude sanitaire..