Rapport explicatif

Paquet d’ordonnances du printemps 2024 Rapport explicatif

OSites

de l’OSites élargi, avec les rapports L/S de 0,1, 0,2, 0,5, 1, 2, 5 et 10) et, d’autre part, à un essai en lysimètres à grande échelle sur le terrain.

Dès lors que les résultats obtenus avec le test de lixiviation de longue durée ne dépassent pas les valeurs de concentration (bien à protéger : eaux souterraines) ou dix fois les valeurs de concentration (bien à protéger : eaux de surface) définies à l’annexe 1 OSites, la preuve est fournie que les matériaux peuvent être déplacés sur place sans danger pour l’environnement. En cas de dépassement des valeurs limites respectives, il est impératif de calculer au moyen de modélisations les immissions à court et à long termes générées dans les biens à protéger concernés au niveau du site par des matériaux traités et devant être mis en décharge (p. ex. au moyen de TransSim). Il convient par ailleurs de vérifier le respect des art. 9, al. 2, et 10, al. 2, OSites. Une remise en place des déchets est autorisée uniquement s’il est possible d’établir sans le moindre doute que les teneurs resteront durablement en dessous des valeurs de concentration déterminantes, pour les eaux souterraines, dans la zone en aval à proximité ou, pour les eaux de surface, aux points de rejet ou d’infiltration.

Dans le karst, il est interdit de remettre en place des matériaux qui dépassent les valeurs de concentration prévues à l’annexe 1 OSites lors du test de lixiviation de longue durée et des essais à grande échelle sur le terrain. Ce principe a été posé en raison d’un manque de connaissances des caractéristiques hydrogéologiques ; de ce fait, les modélisations dans le karst ne fournissent pas de résultats fiables.

Les matériaux remis en place doivent impérativement venir à se trouver à 2 mètres au moins au-dessus du niveau maximum décennal de la nappe et être uniquement exposés à un lessivage sur la trajectoire d’écoulement des précipitations. Les barrières hydrauliques (p. ex. étanchéification de la surface, des talus ou du fond) ou les mesures actives (p. ex. mesures « pump and treat ») visant à améliorer les caractéristiques du site ne peuvent pas être prises en compte lors de l’estimation de la mise en danger, car l’absence d’émissions doit aussi être assurée à long terme et sans entretien.