LAA
5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 76/113
Comme norme- U 341/0517.02.2006Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports médicaux
- U 388/0416.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 416/0416.02.2006Causalité naturelle · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve · Appréciation anticipée des preuves
- I 93/0514.02.2006Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente de l'assurance-accidents · Droit à la rente dans l'assurance-invalidité
- U 296/0514.02.2006Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 351/0414.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine vel ante
- U 271/0513.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 462/0413.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Distorsion cervicale
- U 353/0510.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 393/0408.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
- U 328/0502.02.2006recours joint · droit intertemporel · Comparaison des revenus
- U 384/0502.02.2006Salaire social · Adéquation du lien de causalité · Appréciation anticipée des preuves
- U 437/0402.02.2006Rente de survivant · gain assuré · Frais généraux
- U 469/0502.02.2006gain assuré · Indemnité pour heures supplémentaires · Principe d'équivalence entre le salaire assuré et l'ordre des primes
- U 212/0501.02.2006Négligence grave · Réduction des indemnités journalières
- U 276/0501.02.2006Second échange d'écritures · Audience publique · Causalité naturelle
- U 352/0501.02.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 195/0531.01.2006Lien de causalité · Maladie professionnelle · rechute et séquelles tardives
- U 310/0526.01.2006Assistance judiciaire gratuite · Nécessité objective de l'assistance · Recours de droit administratif
- U 443/0526.01.2006Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
- U 244/0525.01.2006Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
- U 416/0525.01.2006Assurance obligatoire contre les accidents auprès de la CNA · Entreprise unitaire · Entreprise de préparation, de direction ou de surveillance technique
- I 29/0523.01.2006Droit d'être entendu · surindemnisation · Coordination des assurances sociales
- U 253/0523.01.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · incapacité de travail
- U 291/0523.01.2006Lien de causalité adéquate en cas de développement psychique · Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Déduction liée à l'invalidité
- U 318/0520.01.2006Causalité adéquate · Causalité naturelle · Acouphènes
- U 348/0520.01.2006Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle
- U 277/0519.01.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante
- U 389/0519.01.2006Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Valeur probante d'un rapport médical
- U 208/0518.01.2006Notion d'accident · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 154/0416.01.2006Kausalité en matière d'accidents · Appréciation des preuves des expertises médicales · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 290/0516.01.2006Causalité naturelle · Évaluation du caractère adéquat · Coup du lapin de la colonne cervicale
- U 308/0416.01.2006Salaire annuel assuré · Notion d'invalidité dans les assurances sociales · Métiers du bois
- U 323/0516.01.2006Objet du litige · conditions de recevabilité · Irrecevabilité
- U 36/0516.01.2006Qualité pour recourir · Causalité adéquate · Catégorisation de la gravité de l'accident
- U 386/0516.01.2006Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Appréciation des preuves médicales
- U 187/0412.01.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante / Status quo sine
- U 35/0512.01.2006Maladie professionnelle · Lien de causalité
- U 278/0406.01.2006rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- ATF 132 V 2705.01.2006Art. 40 1 re phrase LAA (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 51 al. 3 OLAA ; art. 69 al. 2 LPGA : Calcul de surindemnisation; calcul global. Il est en principe admissible de constater, avant la fin du droit aux indemnités journalières, qu'une surindemnisation est déjà int
- U 325/0505.01.2006Assurance-accidents · Réduction des prestations pour participation à une rixe · Causalité adéquate
- U 233/0503.01.2006Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Déclarations de la première heure
- U 327/0503.01.2006Notion d'accident · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 401/0503.01.2006indemnité pour atteinte à l'intégrité · Rechute · Causalité naturelle
- U 139/0529.12.2005Critères d'adéquation en cas de coup du lapin · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 172/0529.12.2005Traitement médical · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
- 2A.197/200528.12.2005Assujettissement subjectif · Activité de puissance publique · Échange de prestations
- U 236/0528.12.2005indemnité pour atteinte à l'intégrité · Atteinte à l'intégrité · Force probante des rapports médicaux
- U 144/0527.12.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 280/0527.12.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident