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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 45/113

Comme norme
  1. 8C_135/201121.09.2011Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  2. 8C_396/201121.09.2011Causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  3. 8C_512/201121.09.2011Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Lien de causalité · Obligation de collaborer de la personne assurée
  4. 8C_387/201120.09.2011Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  5. 8C_191/201116.09.2011Traitement médical · Clôture du cas · Rente
  6. 8C_376/201115.09.2011Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  7. 8C_404/201115.09.2011Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Assurance-accidents
  8. 8C_101/201114.09.2011Causalité adéquate · Causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  9. ATF 137 V 39413.09.2011Art. 6 al. 1 LAA ; art. 2 al. 2 CC ; art. 5 al. 3 Cst. ; comportement constitutif d'un abus de droit. Est constitutif d'un abus de droit le comportement d'une personne assurée conformément à la LAA qui fait valoir une seconde fois auprès de l'assureur-accidents un dommage découla
  10. 8C_465/201107.09.2011Recevabilité du recours contre une décision incidente · Rechute · Causalité naturelle
  11. 8C_273/201105.09.2011Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle
  12. 8C_407/201101.09.2011Appréciation des preuves médicales · Causalité naturelle · Égalité des armes
  13. 8C_98/201126.08.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante d'une expertise médicale
  14. 8C_156/201123.08.2011gain assuré · Indemnités journalières · Gain assuré maximum
  15. 8C_211/201122.08.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Accident de peu d'importance
  16. 8C_922/201022.08.2011Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  17. 8C_117/201119.08.2011recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  18. 8C_237/201119.08.2011recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · gain assuré
  19. 8C_172/201117.08.2011recours en matière de droit public · Décision incidente · Préjudice irréparable
  20. 8C_308/201117.08.2011Restitution de prestations indûment perçues · Remise de la restitution · Opposition
  21. 8C_481/201111.08.2011Examen du lien de causalité adéquate en cas d'accident · Clôture du cas en assurance-accidents · Gravité de l'accident
  22. 8C_326/201110.08.2011Kausalité en matière d'accidents · Causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
  23. 8C_390/201110.08.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Atteintes psychiques consécutives à un accident
  24. 8C_59/201110.08.2011Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  25. 8C_735/201010.08.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  26. 8C_198/201109.08.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate en matière d'accident · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  27. 8C_90/201108.08.2011Révision de la rente · Revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  28. 8C_186/201126.07.2011Notion d'accident et lésion corporelle semblable à un accident · Expertises médicales internes à l'assurance · Droit d'être entendu
  29. 8C_207/201126.07.2011Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS) · Clôture du cas
  30. 8C_361/201120.07.2011Déduction sur le salaire de référence · Salaire selon les statistiques · Tabellenlohnabzug
  31. 8C_899/201014.07.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  32. 8C_159/201111.07.2011Notion d'accident · Événement d'effroi · Causalité adéquate
  33. 8C_456/201111.07.2011Causalité adéquate en matière d'accident · Clôture du cas
  34. 8C_189/201108.07.2011Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle
  35. 8C_279/201106.07.2011Causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Gravité de l'accident
  36. 8C_131/201105.07.2011Recours au Tribunal fédéral · Droit d'être entendu · Indépendance du tribunal
  37. 8C_340/201105.07.2011Causalité en droit des accidents · rechute et séquelles tardives · Assurance-accidents obligatoire
  38. 8C_234/201104.07.2011Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
  39. 8C_780/201004.07.2011Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  40. 8C_301/201130.06.2011Restitution de prestations indûment perçues · Assistance judiciaire gratuite · Révision de la rente
  41. 8C_362/201130.06.2011recours en matière de droit public · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  42. 8C_358/201128.06.2011Assurance-accidents · Couverture d'assurance · incapacité de travail
  43. 8C_256/201121.06.2011Révision de la rente · Causalité naturelle · Nouvelle décision
  44. 8C_75/201121.06.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  45. 8C_69/201120.06.2011Assurance-accidents · Taux d'invalidité · Appréciation des preuves
  46. 8C_994/201020.06.2011allocation pour impotence · Actes ordinaires de la vie · Aide de tiers indirecte
  47. 2C_900/201017.06.2011Devoir de diligence de l'avocat · Subrogation · Secret professionnel
  48. 8C_766/201015.06.2011Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Causalité naturelle
  49. 8C_257/201114.06.2011Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision · Procédure administrative
  50. 8C_936/201014.06.2011Suicide considéré comme accident · Incapacité de discernement · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante