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LAA

5 605 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 56/113

Comme norme
  1. 8C_598/200808.04.2009Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Traumatisme cervical (coup du lapin)
  2. 8C_709/200803.04.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Obligation de diminuer le dommage · Marché du travail équilibré
  3. 8C_524/200802.04.2009Procédure administrative · Appréciation des preuves · incapacité de travail
  4. 8C_304/200801.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  5. 8C_677/200801.04.2009Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Revenu d'invalide
  6. 8C_420/200831.03.2009Décision partielle · Décision incidente · Rente de l'assurance-accidents
  7. 8C_987/200831.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  8. 8C_870/200824.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  9. 8C_658/200823.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
  10. 8C_71/200923.03.2009gain assuré · Maladie professionnelle · Principe de l'équivalence
  11. 8C_971/200823.03.2009Droit à la rente de l'assurance-accidents · droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité
  12. 8C_695/200720.03.2009Traitement médical · Traitement permanent pour le maintien de la capacité de gain
  13. 8C_899/200820.03.2009Assurance-accidents · Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  14. 8C_797/200819.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression des prestations de l'assurance-accidents
  15. ATF 135 V 15318.03.2009Art. 100 al. 5 LTF ; art. 58 LPGA ; art. 28 LAA ; for en cas de recours des survivants de l'assuré. Conflit négatif de compétence de deux tribunaux cantonaux des assurances sur le for en cas de recours des survivants d'un assuré qui font valoir des droits à des prestations de l'a
  16. 8C_725/200818.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  17. 8C_769/200818.03.2009Compétence territoriale · Conflit de compétences intercantonal
  18. 8C_558/200817.03.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Uniformité de la notion d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  19. 8C_433/200811.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  20. 8C_223/200809.03.2009Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Coup du lapin
  21. 8C_178/200805.03.2009Causalité naturelle · Rechute · Séquelles tardives
  22. 8C_506/200805.03.2009rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  23. 8C_969/200802.03.2009arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Économie de procédure
  24. 8C_204/200826.02.2009Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Droit acquis lors du passage de la rente
  25. 8C_625/200826.02.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Calcul du revenu d'invalide (statistiques de salaires) · Transaction dans les assurances sociales
  26. 8C_812/200826.02.2009Indemnités journalières de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 8C_669/200825.02.2009Prestations de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  28. 6B_969/200816.02.2009Interdiction de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves · Causalité adéquate · Négligence
  29. 8C_268/200816.02.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  30. 8C_327/200816.02.2009Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale · Causalité naturelle
  31. 8C_262/200811.02.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  32. 8C_422/200811.02.2009Évaluation de l'invalidité · Obligation de diminuer le dommage · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  33. 8C_500/200811.02.2009Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Mouvement non coordonné
  34. 8C_799/200811.02.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Coup du lapin
  35. 8C_729/200809.02.2009Suspension de la procédure · Révision d'une décision cantonale · Kausalité en matière d'accidents
  36. 8C_846/200809.02.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Abattement sur le revenu statistique
  37. 8C_879/200805.02.2009gain assuré · Assurance militaire
  38. 8C_459/200804.02.2009indemnité pour atteinte à l'intégrité · Aggravation prévisible · Appréciation médicale du taux d'atteinte
  39. 8C_64/200804.02.2009Rente d'invalidité selon LAA · Exercice du pouvoir d'appréciation · Déduction liée à l'invalidité du salaire statistique
  40. 8C_702/200804.02.2009Lien de causalité adéquat en cas de troubles psychiques après un accident · Causalité naturelle · Clôture du cas par l'assureur-accidents
  41. 8C_811/200804.02.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Maxime d'office
  42. 8C_792/200803.02.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  43. 8C_894/200803.02.2009conditions de recevabilité · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  44. 8C_666/200802.02.2009Causalité naturelle · Rechute · Coup du lapin
  45. 8C_634/200830.01.2009Causalité adéquate · Révision de la rente d'invalidité · Causalité naturelle
  46. 8C_519/200828.01.2009recours en matière de droit public · décision finale · Décision préjudicielle
  47. ATF 135 V 8827.01.2009Art. 25 al. 2 let . g LAMal en relation avec l' art. 27 OPAS ; art. 13 LAA en relation avec l' art. 20 OLAA ; art. 19 LAM ; obligation de prendre en charge des frais de sauvetage. Pour que soient pris en charge des frais d'évacuation d'un non-blessé, il faut exiger en tout cas l'
  48. 8C_565/200827.01.2009Lien de causalité · Force probante des rapports médicaux · Principe du statu quo (statu quo sine/ante)
  49. 8C_698/200827.01.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  50. 9C_876/200727.01.2009Prise en charge des frais de sauvetage · Conditions de la prestation d'assurance · Assurance-maladie