3.2.6 Livres audio
Info TVA par secteur 03 · Imprimés et publications électroniques
En vigueur · État du 1 janvier 2018
AFC · Info TVA secteur 03 · ch. 3.2.6 · Français
Les livres audio sont imposables au taux réduit lorsque le texte lu correspond pour l’essentiel au texte original. Les œuvres selon la technique du spoken word sont aussi imposables au taux réduit dans la mesure où l’œuvre peut également être achetée sous la forme écrite.
Sont imposables au taux normal en particulier les œuvres qui ne se limitent pas à une reproduction proche du texte du contenu d’un livre ou qui proposent une interprétation artistique d’une œuvre. Voici des exemples (liste non exhaustive):
œuvres selon la technique du parlé-chanté («Sprechgesang»);
pièces radiophoniques.
L’application du taux réduit ne dépend pas du fait qu’un livre audio est livré sur un support de données (par ex. CD, DVD, clé USB) ou qu’il est disponible en ligne.
[Illustration : dans l’original] | Les questions de délimitation concernant les recherches dans des bases de données et les droits d’utilisation sont traitées au ch. 3.2.7. |
Changement de la LTVA en vigueur dès le 01.01.2018.