1.3.2.2 Taux de conversion en cas de corrections ultérieures

Lors de bonifications ou de débits complémentaires résultant d’une correction de prix, d’un retour de marchandises, etc., c’est la date de la bonification ou du débit qui est déterminante pour la conversion et non pas la date de la facture initiale.

Si les programmes de comptabilité informatisés sont conçus de telle sorte qu’en cas de modifications de la contre-prestation, c’est le taux de conversion appliqué à la facture initiale qui est automatiquement utilisé, les modifications de la contre-prestation en monnaie étrangère peuvent (aussi) être converties au cours mensuel moyen, au cours du jour des devises (vente) ou au cours du groupe d’entreprises (→ ch. 1.3.2.1) au moment de l’établissement ou de la réception de la facture.