Projet_1A

³ Lorsqu’une corde est utilisée pour remorquer un motocycle, son conducteur doit pouvoir la lâcher immédiatement en cas de besoin.

⁴ Lorsqu’il ne peut être freiné par ses propres moyens, le véhicule remorqué doit être rigidement accouplé au véhicule tracteur.

⁵ Personne ne doit prendre place sur un véhicule automobile remorqué avec l’avant reposant sur le véhicule tracteur, au moyen d’une grue ou placé sur un essieu de remorquage.

⁶ La longueur maximale d’une barre de remorquage sera de 5 m, celle d’une corde, de 8 m. La corde sera signalée à son milieu, de façon bien visible. L’emploi d’une chaîne est interdit ; de même l’emploi d’un câble pour remorquer un motocycle.

Art. 31 Pousser et remorquer dans les autres cas

¹ Dans les autres cas, il est interdit de remorquer, de tirer ou de pousser ni personne, ni véhicule, ni autre objet, ainsi que de conduire des animaux. Les cyclistes âgés de plus de 16 ans peuvent conduire un chien en laisse sur les routes peu fréquentées, en prenant les précautions nécessaires.

² Les autorités cantonales peuvent autoriser :

a. le remorquage de bois ou d’autres marchandises semblables ;

b. le remorquage de skieurs dans les régions où se pratiquent les sports d’hiver.

Section 5 : Chargement

Art. 32 En général

¹ Le chargement transporté au moyen d’un véhicule automobile ne sera placé que sur une surface de charge, à l’intérieur du véhicule ou sur des porte-charges appropriés. Pour des raisons impérieuses, l’autorité cantonale peut autoriser exceptionnellement le transport de marchandises spéciales au moyen de grues, de fourches élévatrices, etc. Il ordonnera les mesures de sécurité nécessaires.

² Seuls des objets qui ne gênent pas la visibilité peuvent être transportés devant le conducteur ou à côté de lui.

³ Lorsqu’il y a danger de verglas, il ne faut transporter aucun chargement imprégné d’eau qui pourrait s’égoutter sur la route.

⁴ Les chargements ou les parties de chargement que le vent peut facilement emporter doivent être sécurisés, au besoin, par des mesures appropriées (par exemple en les recouvrant, pressant ou aspergeant d’eau) ; cette disposition ne s’applique pas aux véhicules dont la vitesse maximale ne dépasse pas 40 km/h de par leur construction.