Projet

f) la composition de l’équipe en charge du projet, avec indication des qualifications, fonctions et expérience de chacun de ses membres ;

g) le programme des analyses et autres travaux à entreprendre après les activités de chantier ;

h) un programme de conservation du matériel archéologique et du site, à mener en étroite coopération avec les services compétents ;

i) une politique de gestion et d’entretien du site pour toute la durée du projet ;

j) un programme de documentation ;

k) un plan de sécurité ;

l) une politique de l’environnement ;

m) les modalités de collaboration avec des musées et d’autres institutions, scientifiques en particulier ;

n) le plan d’établissement des rapports ;

o) les modalités de dépôt des archives de fouille, y compris les éléments du patrimoine culturel subaquatique récupérés et

p) un programme de publication.

Règle 11. Les interventions sur le patrimoine culturel subaquatique sont conduites conformément au descriptif du projet approuvé par les services compétents.

Règle 12. Dans les cas de découverte imprévue ou de changement de circonstances, le descriptif du projet est réexaminé et modifié avec l’approbation des services compétents.

Règle 13. Dans les cas d’urgence ou de découverte fortuite, des interventions sur le patrimoine culturel subaquatique, y compris des mesures conservatoires ou des activités de brève durée, en particulier de stabilisation du site, peuvent être autorisées, même en l’absence de descriptif de projet, afin de préserver le patrimoine culturel subaquatique.

III. Études préalables

Règle 14. Les études préalables visées à la règle 10 a) comprennent une évaluation de l’intérêt du patrimoine culturel subaquatique et de son environnement naturel et du risque qu’ils courent d’être endommagés par le projet prévu, ainsi que de la possibilité de recueillir des données répondant aux objectifs du projet.

Règle 15. L’évaluation comprend également des études de base portant sur les observations historiques et archéologiques disponibles, les caractéristiques archéologiques et environnementales du site et les conséquences de toute intrusion éventuelle quant à la stabilité à long terme du patrimoine culturel subaquatique concerné par les interventions.