Projet 1b

tuyauteries sauf pour ce qui est des résidus de cargaison ne pouvant être évacués par assèchement;

e) "résidus de manutention" : cargaison qui lors de la manutention tombe sur le

bâtiment à l'extérieur de la cale;

f) "cale balayée" : cale débarrassée de la cargaison restante à l'aide de moyens

de nettoyage tels que balais ou balayeuses, sans l'aide d'appareils d'aspiration ou de lavage et où ne subsistent que des résidus de cargaison;

g) "citerne asséchée" : citerne débarrassée de la cargaison restante à l'aide d'un

système d'assèchement et où ne subsistent que des résidus de cargaison;

h) "cale aspirée" : cale débarrassée de la cargaison restante à l'aide de la

technique d'aspiration et où subsistent nettement moins de résidus de cargaison que dans une cale balayée;

i) "déchargement des restes" : évacuation des cargaisons restantes hors des

cales respectivement des citernes et tuyauteries à l'aide de moyens appropriés (par ex. balais, balayeuses, installation d’aspiration, système d’assèchement) qui permettent d'atteindre le standard de déchargement

"balayé" ou

"aspiré" pour la cale,

"asséché" pour la citerne

ainsi qu'évacuation des résidus de manutention et des emballages et moyens d'arrimage ;

j) "lavage" : évacuation des résidus de cargaison hors des cales balayées ou

aspirées et des citernes asséchées à l'aide de vapeur d'eau ou d'eau;

k) "cale ou citerne lavée" : cale ou citerne qui après lavage est en principe

appropriée à recevoir toute catégorie de cargaison;

l) "eaux de lavage" : eaux survenant lors du lavage des cales balayées ou

aspirées ou des citernes asséchées. En font partie également les eaux de ballastage et les eaux de précipitation provenant de ces cales ou citernes.

m) "dégazage" : l’élimination de vapeurs conformément à l’Appendice IIIa

provenant d’une citerne à cargaison asséchée, auprès d’une station de réception, par le recours à des procédures et techniques appropriées ;

n) "ventilation" : la libération directe dans l’atmosphère des vapeurs provenant de

la citerne à cargaison ;

o) "citerne à cargaison dégazée ou ventilée": une citerne à cargaison dont les

vapeurs ont été retirées conformément aux standards de dégazage visés à l’appendice IIIa.

Article 5.02

Obligation des Etats contractants

Les Etats contractants s’engagent à mettre ou à faire mettre en place les infrastructures et autres conditions nécessaires au dépôt et à la réception de cargaisons restantes, de résidus de manutention, de résidus de cargaison, d’eaux de lavage et de vapeurs.

Article 5.03

Navires de mer