Rapport sur les résultats

risque de développer le syndrome du pied diabétique (groupes à risque) semble par conséquent appropriée. VD soutient d’une manière générale la limitation des coûts à la charge de l’AOS. Néanmoins, il y a eu lieu de prévoir que les patients puissent bénéficier des meilleurs soins en fonction de leur situation clinique et de prévenir les complications. Certaines des institutions consultées par VD, en particulier la Société suisse des podologues (SSP) et Diabètevaud (DV), ont relayé leurs inquiétudes quant au nombre de consultations prévues et suggèrent de les augmenter. Le système vaudois prévoit le remboursement de séances de consultations podologiques à certaines conditions. Parmi celles-ci, il est prévu huit séances maximales par année civile, ce qui est supérieur à ce qui est prévu dans l’OPAS. Pour répondre à ces préoccupations, nous suggérons de prévoir un mécanisme permettant d’augmenter le nombre de séances prises en charge selon la gravité des cas. LU suggère d’examiner si en cas de diabète sucré avec une polyneuropathie et avec ou sans artériopathie périphérique un nombre plus élevé de séances ne pourrait être envisagé. D’un point de vue médical, ZH estime également qu’une limitation de la prise en charge des frais à deux

séances, ou à quatre séances pour les personnes atteintes d’artériopathie périphérique , est discutable – d’autant plus que l’objectif poursuivi est la prévention des complications liées au diabète sucré.. Par ailleurs, dans un soucis d’égalité de traitement de tous les patients, la validité de la prescription ne devrait pas être limitée à l’année civile, mais à un an à compter de la date de délivrance. TI juge également que le nombre de séances annuelles est trop restreint. Il propose ainsi une augmentation d’au moins deux séances pour chaque groupe.

L’OPS considère qu’il est indispensable de recourir à un contrôle et un traitement réguliers et d’effectuer un examen du statut (anamnèse) par une personne exerçant la podologie et diplômée ES afin d’éviter toute complication et d’identifier précocement toute modification neurologique, osseuse, musculaire et cutanée due au diabète. Le nombre de séances indiqué dans les lignes directrices représente une valeur minimale par an ; cependant, il est souvent nécessaire d’effectuer un nombre de séances plus important par an, raison pour laquelle un nombre maximal de séances par prescription médicale, et non par année, devrait être défini. S’il existe un besoin médical avéré, il devrait être possible de prescrire aux patients plus de séances que le nombre indiqué. L’OPS demande par conséquent d’adapter le nombre de séances prises en charge au risque individuel du patient, et ce au moyen d’une limitation du nombre de séances par prescription et du nombre de prescriptions par an. Si le nombre maximal de séances est dépassé, alors une analyse des besoins devrait être possible. La FMH est également de l’avis qu’il devrait être possible de prescrire aux patients un nombre de séances plus élevé que celui défini dans la proposition, s’il existe un besoin médical avéré. Par analogie avec d’autres fournisseurs de prestations reconnus par la LAMal, une analyse des besoins par le médecin-conseil pourrait être prévue à titre limitatif après quatre ordonnances médicales par année civile. La SPV-BE juge les quantités indiquées beaucoup trop basses : en effet, les patients à haut risque sans déformations du pied doivent recourir à un traitement podologique toutes les quatre semaines, alors que les patients à haut risque présentant des déformations du pied nécessitent davantage de traitements. Les quantités proposées devraient ainsi être multipliées par quatre. La SDG et la SGED estiment elles aussi qu’il devrait être possible de prescrire aux patients davantage de séances remboursées que le nombre défini s’il existe un besoin médical avéré. Une analyse des besoins par le médecin-conseil pourrait être envisagée à titre limitatif après quatre consultations sur la base du risque individuel du patient, comme c’est le cas pour d’autres prestataires agissant sur prescription médicale. Selon le GEDG, le nombre de séances de soins podologiques pris en charge, sur une base annuelle, devrait pouvoir être adapté au seuil de risque du patient et devrait être ainsi lié à une prescription médicale. Cette prescription médicale doit être renouvelable, le cas échéant, sur la base du seuil de risque individuel du patient, par analogie à d’autres professions de santé travaillant sur prescription médicale (physiothérapie). Après quatre prescriptions dans l’année civile, une évaluation des besoins par le médecin-conseil de l’assureur peut être prévue en tant que limitation. Pour la Spitex, sur le plan médical, le nombre de séances défini dans les lignes directrices relatives au traitement du diabète est