Rapport OAMal, OPAS

une question de ressources en personnel. Ces infections constituent un groupe important d’événements indésirables. C’est pourquoi le personnel impliqué lors d’opérations doit avoir suivi une formation de base et une formation postgrade appropriées. Les personnes qui conseillent les patients (par ex. au téléphone, pour les aider à opter pour un traitement immédiat ou remis à plus tard) doivent aussi être au bénéfice d’une formation professionnelle appropriée.

Art. 58g, let. b

L’art. 58g, let. b, prévoit que les fournisseurs de prestations disposent d’un système de management de la qualité (SMQ) approprié à leur taille et à la complexité des prestations qu’ils fournissent.

Le SMQ a pour objectif de garantir et d’améliorer en permanence la qualité et la sécurité des prestations, ainsi que la continuité des soins, et de satisfaire aux besoins des patients. Il permet de déterminer les mesures qui s’imposent pour respecter les objectifs en matière de qualité, de prendre des décisions relatives aux mesures d’amélioration en se fondant sur les données disponibles et de contrôler périodiquement le respect et les effets des mesures prises sous l’angle de la réalisation des objectifs. Il permet également de reprendre les résultats obtenus (bonnes pratiques) pour mettre à jour et compléter les exigences de qualité, avec pour objectifs d’améliorer la qualité et de réduire les risques. Le fournisseur de prestations identifie ses objectifs, définit ses processus et détermine les ressources nécessaires pour obtenir les résultats escomptés.

Art. 58g, let. c

Aux termes de l’art. 58g, let. c, les fournisseurs de prestations doivent avoir développé une culture de la sécurité, et en particulier avoir instauré un système de rapports internes adéquat et de remédiation des connaissances, et avoir adhéré à un réseau suisse uniforme de déclaration des événements indésirables, des erreurs et des risques.

De plus en plus d’observations corroborent le soupçon qu’il existe un lien entre la culture de la sécurité et les événements affectant les patients. Elles invitent à conclure que la mise en place d’une solide culture de la sécurité est une condition importante pour l’amélioration de la qualité des traitements³.

Un trait caractéristique de cette culture consiste dans l’effort de renouveler sans cesse l’évaluation de la pratique sur la base des données obtenues. Certains parlent aussi d’une culture de l’apprentissage, soulignant ainsi l’importance de l’expérimentation et l’attrait de l’acquisition et des échanges de nouvelles connaissances⁴. L’objectif est de développer un climat de confiance dans lequel chacun se sente en sécurité pour annoncer des événements indésirables, des erreurs ou des risques, sachant que le système cherchera à apprendre, à se corriger et à en empêcher la répétition, plutôt que de chercher des coupables.

Voilà pourquoi la stratégie de culture de la sécurité doit montrer comment les cadres influeront sur les valeurs, les attitudes et les modèles de comportement afin de mettre en place une culture de la confiance qui encourage à tirer les enseignements des erreurs commises et des événements indésirables. Ce document doit en outre montrer comment parvenir à ce que les cadres favorisent un environnement dans lequel on communique franchement et où chacune et chacun ose s’exprimer librement et signaler les erreurs commises ou les comportements à risques ; il doit aussi montrer comment appliquer l’exigence que les cadres s’engagent en faveur d’une culture du respect, de la raison d’être du travail fourni et du bien-être du personnel⁵.

Un système de rapports et d’apprentissage permet de répertorier et d’analyser les événements indésirables, d’y répondre par des mesures d’amélioration appropriées et d’évaluer ces dernières, avec pour