Rapport explicatif

limité à la réglementation de la période d’incubation. En outre, le vétérinaire cantonal est autorisé à ordonner les mesures nécessaires pour éviter la propagation de l’épizootie si la tuberculose est détectée chez d’autres artiodactyles (art. 158, al. 2).

Art. 166, al. 1bis et 2, art. 167, art. 168, al. 1, 3, let. c, et 5, et art. 169, al. 2, let. b, et 3

Les dispositions relatives à la « leucose bovine enzootique » sont étendues aux buffles et aux bisons. La période d’incubation est prolongée de 90 à 120 jours. En outre, le délai qui doit s’écouler entre deux examens dont les résultats sont négatifs et qui conduisent à la levée des mesures en cas de suspicion ou en cas d’épizootie, est désormais également de 120 jours (art. 168, al. 5 et art. 169, al. 2, let. b, et 3).

Art. 170, art. 171, al. 1, et art. 173, al. 3

L’art. 170, al. 1, définit, ce qui est nouveau les animaux réceptifs à la rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse (IBR/IPV). Les buffles et les bisons sont ajoutés aux bovins. L’art. 171, al. 1, est également adapté en conséquence. L’alinéa concernant le diagnostic (actuel art. 170, al. 1) peut être abrogé en raison de la nouvelle définition de l’animal contaminé à l’art. 6, let. s, qui le rend inutile. En outre, en cas de constat d’IBR/IPV chez les camélidés ou les cerfs, le vétérinaire cantonal est autorisé à ordonner les mesures nécessaires pour éviter la propagation de l’épizootie (art. 173, al. 3).

Art. 174a, al. 1, art. 174b, art. 174c, al. 2 et 4, art. 174d, let. b, 2, phrase introductive et 3, art. 174e, al. 1, phrase introductive et let. d, et 3, et art. 174f

Les dispositions relatives à la « diarrhée virale bovine (BVD) » sont étendues aux buffles et aux bisons.

Art. 182

En raison de la nouvelle définition de l’« animal suspect » (cf. explications sur l’art. 6, let. r), une définition du diagnostic du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (SDRP) est inutile. L’art. 182 se limite par conséquent à réglementer la période d’incubation.

Titre précédent l’art. 186, art. 186, art. 258, al. 1, et art. 189, al. 3

Les dispositions relatives aux infections vénériennes des bovins sont étendues aux buffles et aux bisons.

Art. 189a, al. 2

Vu la nouvelle définition de l’« animal suspect » (cf. explications sur l’art. 6 let. r), il est inutile de définir le diagnostic de besnoitiose. En conséquence, la disposition est intitulée « Champ d’application ».

Art. 190 et art. 194, al. 2, let. b

Brucella abortus et Brucella suis sont ajoutés aux sérotypes responsables de l’infection des moutons et des chèvres par la brucellose. En outre, la période d’incubation est prolongée de 120 à 180 jours, de même que, en conséquence, le délai entre deux examens dont les résultats négatifs conduisent à la levée des mesures en cas d’épizootie.