Rapport explicatif

Figure 2: Vue d’ensemble des principales étapes d’un appel d’offres SWEET, qui comprend la phase de préparation (durée d’env. 1 an; essentiellement, définition du thème principal ainsi qu’élaboration et publication des documents d’appel d’offres), la phase de candidature et d’évaluation à deux niveaux (durée d’env. 1 an) et la phase d’implémentation, au cours de laquelle les consortiums traitent les sujets de recherche (durée ordinaire de 6 à 8 ans). La CORE est consultée pour définir le thème principal. En fonction de celui-ci, d’autres offices fédéraux sont également consultés, les documents d’appel d’offres sont élaborés conjointement et ces offices participent au suivi des consortiums. Les étapes présentées ici seront reprises pour les appels d’offres SWEETER et l’OFEV y sera associé.

Jusqu’à présent, un seul appel d’offres a été mené dans le cadre de SOUR. Comme le premier appel d’offres SWEET, il était consacré à l’«intégration des énergies renouvelables dans un système énergétique suisse durable et résilient», suscitant un enthousiasme supérieur aux attentes: sur les 77 projets proposés, qui ont été évalués par des experts indépendants, les quatre ayant obtenu les meilleures notes ont été sélectionnés en juillet 2021. Un premier échange avec les consortiums du premier appel d’offres SWEET a eu lieu à l’été 2022. Un deuxième appel d’offres SOUR est prévu en 2024. Son format sera adapté en fonction des expériences recueillies avec le premier appel d’offres afin d’optimiser pour les chercheurs le rapport entre le nombre de projets encouragés et le nombre de projets soumis.

Quatre appels d’offres SOUR sont prévus dans le cadre de SWEETER (cf. figure 1).

3 Mise en œuvre du programme d’encouragement

L’OFEN avait commencé précocement à préparer le premier appel d’offres pour garantir une transition aussi simple que possible entre le programme SCCER et le nouveau programme d’encouragement SWEET, permettant ainsi aux quatre premiers consortiums SWEET de débuter leurs travaux dès le deuxième trimestre 2021. Deux autres appels d’offres ont été lancés dans l’intervalle et trois nouveaux consortiums ont été sélectionnés. Un nouvel appel d’offres est en cours d’évaluation et un autre devrait être publié à l’été 2023. Deux autres pourront encore être réalisés jusqu’en 2025. Le tableau 1 fournit une vue d’ensemble des appels d’offres financés par le crédit d’engagement pour les années 2021 à 2028.

Ce tableau présente deux caractéristiques majeures du programme SWEET: premièrement, la participation d’autres offices fédéraux est manifeste. En d’autres termes, ceux-ci participent à la définition des thèmes principaux et des sujets de recherche subséquents. Certains appels d’offres sont même réalisés conjointement (cf. éléments soulignés dans le tableau). Ces offices contribuent alors à la définition des thèmes principaux et des sujets de recherche subséquents, à la composition des groupes d’experts internationaux et sont représentés dans le groupe de monitorage. Deuxièmement, le tableau précise qu’en plus des fonds SWEET, des ressources issues du programme P+D de l’OFEN sont mises à disposition. Les consortiums peuvent les demander séparément après le début de leurs travaux. Des fonds supplémentaires provenant du financement spécial du trafic aérien (FSTA) de l’OFAC peuvent être sollicités pour l’appel d’offres «Sustainable fuels and