Projet

Exigences techniques requises pour les véhicules routiers «%ASFF_YYYY_ID»

total ne dépasse pas 450 kg et dont la puissance du moteur n’excède pas 1,00 kW au total ;

d. les « gyropodes électriques », c’est-à-dire les véhicules monoplaces autoéquilibrés équipés d’un système de propulsion électrique jusqu’à 25 km/h, dont le poids total ne dépasse pas 250 kg et dont la puissance du moteur n’excède pas 2,00 kW au total et sert essentiellement à maintenir l’équilibre du véhicule.

Art. 46, al. 3

³Les mesures de puissance réalisées selon d’autres normes, comme la norme CEI 60034-1:2010 Machines électriques tournantes – Partie 1 : Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement, peuvent être reconnues si elles fournissent des résultats comparables. Pour les cyclomoteurs à propulsion électrique, une mesure de puissance selon le service type S1 de la norme CEI 60034-1:2010 peut être reconnue.

Art. 149, al. 1^bis

Abrogé

Art. 175, titre et al. 2 à 5

Généralités, dimensions, poids, places

²La largeur des cyclomoteurs ne doit pas dépasser 1,00 m. Par contre, celle des cyclomoteurs lourds monoplaces affectés au transport de choses peut atteindre jusqu’à 1,20 m. Les rétroviseurs qui se plient sous une légère pression peuvent être mesurés en position rabattue.

³Les cyclomoteurs conçus pour être conduits debout doivent être monoplaces et disposer d’un guidon ou d’une barre de maintien.

⁴Le nombre de places sur les cyclomoteurs doit être fixé de telle sorte que le poids total autorisé ne soit pas dépassé, en se fondant sur un poids de 65 kg par passager. Un poids inférieur peut être défini pour les enfants installés dans des places protégées. À cet égard, il faut tenir compte de la taille des enfants pour lesquels la place protégée est conçue.

⁵Des dérogations aux prescriptions sont admises afin d’adapter le véhicule au handicap du conducteur, pour autant que la sécurité routière et la sécurité de fonctionnement ne s’en trouvent pas compromises.

Art. 178, al. 3, 6 et 7

³Les cyclomoteurs doivent être équipés de deux freins efficaces agissant l’un sur la roue avant et l’autre sur la roue arrière. Les freins doivent permettre d’arrêter le véhicule en toute sécurité et sans modification de la trajectoire dans toutes les conditions de fonctionnement, y compris sur une chaussée mouillée et lorsqu’ils sont actionnés de manière prolongée ou répétée.