1.6.3 Structure du compte des recettes et des dépenses

La comptabilité des recettes et des dépenses doit être établie pour chaque compte de liquidités de l’entreprise au moyen d’un livre de caisse, d’un livre de chèques postaux ou d’un livre de banque, ou d’une présentation équivalente.

Les originaux des extraits des comptes postaux et/ou bancaires de l’exploitation font également office de présentation équivalente ou sont considérés comme un élément du compte des recettes et des dépenses. En général, ils seront complétés avec des indications relatives à l’imputation (compte, code TVA et, le cas échéant, achats ou apports privés, etc.).

L’assujetti doit tenir une comptabilité, à savoir les comptes de recettes et dépenses, en bonne et due forme et les aménager de sorte que les états de fait nécessaires pour la détermination de l’assujettissement ainsi que pour le calcul ou la déclaration des chiffres d’affaires, des prestations soumises à l’impôt sur les acquisitions et de l’impôt préalable déductible (y c. les corrections de la déduction de l’impôt préalable) puissent être établis aisément et de manière sûre. Les états de fait doivent être actuels, ce qui signifie qu’ils doivent être indiqués continûment, de façon chronologique et en temps réel (immédiatement après leur survenue). L’assujetti doit tenir des relevés complets et véridiques de ses recettes et de ses dépenses, de manière à ce qu’ils ne puissent être modifiés.

Pour toutes les recettes et les dépenses, il faut en règle générale, outre la date de l’opération commerciale, également indiquer les noms des prestataires et destinataires. Pour les dépenses, il faut aussi toujours mentionner le motif du paiement ou l’objet du paiement. Par ailleurs, la comptabilité des recettes et des dépenses doit être structurée de manière appropriée et adaptée à la taille de l’entreprise.

Pour les besoins de la TVA, outre la comptabilité des recettes et des dépenses, il y a également lieu d’établir un récapitulatif de l’ensemble des recettes (réparties en chiffres d’affaires imposables, exonérés et exclus du champ de l’impôt, ventes de moyens d’exploitation et éléments ne faisant pas partie de la contre-prestation, etc.) et des dépenses (par ex. l’ensemble des versements pour les charges de matériel et de marchandises, les charges de personnel et les autres charges d’exploitation, ainsi que les parts privées) pour chaque exercice comptable.