Rapport sur les résultats

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Quelques participants préconisent de considérer comme conformes à l’affectation de la zone la garde d’animaux à titre de loisir (GR ; SGK), la garde de chevaux à titre commercial (AEN, AHC, ASCJ, ASME, FER, F.F.S.E, FGE, FM, FSEC, FSPC, FSSE, FTSE, IPV CH, NRHA, Pferd, seh ch, SCV, SWRA, VSPH, ZKV) ou la garde de chevaux en général (A ; VSGP,

Wartau).

Plusieurs intervenants demandent ou suggèrent que les possibilités offertes dans le domaine de la garde d’animaux à titre de loisir, en particulier concernant les installations extérieures, soient également ouvertes aux entreprises et exploitations agricoles (NW ; ASETA, CP,

FDER, FRI, LOBAG, Pferd, Plate-forme, prométerre, srva,).

Divers participants rejettent la possibilité d’autoriser l’aménagement d’installations de sport équestre (BL, BS, LU, SO, TG, TI, UR, ZH ; BVSG, FSU, VSKI) ou du moins la critiquent fortement car, selon leur expérience, les places de dimensions modestes se transforment rapidment en authentiques terrains de concours (PS ; ASPAN, WSL). Cependant, d’autres intervenants saluent expressément la possibilité d’autoriser des paddocks (AR, FR, GL, SH, SZ ; Reg.statt.BE).

Les associations équestres réclament la possibilité d’aménager des parcours d’équitation destinés au dressage et à l’entraînement des chevaux avec des obstacles naturels tels que des fossés, de petites collines ou des étangs (AEN, AHC, ASCJ, ASME, FER, FGE, F.F.S.E, FM, FSEC, FSPC, FSSE, FTSE, IVP CH, NRHA, seh ch, SCV, SWRA, VSPH, ZKV).

5.2 Article 24d alinéa 1bis P-LAT

Quelques intervenants rejettent l’exigence de la proximité des bâtiments d’habitation pour la garde d’animaux à titre de loisir (GR, NW ; VSPH).

La majorité des intervenants accueille favorablement le principe d’autoriser également à l’avenir l’aménagement de nouvelles installations extérieures pour la garde de chevaux à titre de loisir (BL, GR, SO, TG, TI, UR ; AEN, AHC, ASCJ, ASME, ASPAN, FER, FGE,

F.F.S.E, FM, FSEC, FSPC, FSSE, FTSE, IVP CH, NRHA, seh ch, Plate-forme, SCV, SWRA, VSPH, ZKV).

5.3 Article 42b P-OAT

L’imputabilité aux possibilités d’agrandissement réservées à l’habitation est une proposition qui n’a suscité que peu de remarques. Cette disposition est rejetée par AG, AR, FR, GL, GR, SH, TG, TI, UR, SGK et Pferd, mais est saluée, sur le principe en tout cas, par BS, NE, SO et SZ.

Quelques avis relèvent les éventuelles difficultés d’application de cette disposition (NE, SG, SZ, ZG).