Rapport explicatif

2.2.2.1 Section 1 Bases27

2.2.2.2 Section 2 Frontières nationales28

2.2.2.3 Section 3 Produits28

2.2.2.4 Section 4 Atlas nationaux28

2.2.2.5 Section 5 Prestations commerciales29

2.2.2.6 Section 6 Centres de compétence29

2.2.3 Ordonnance technique sur la mensuration nationale (OTMN)29

2.2.3.1 Section 1 Systèmes et cadres de référence géodésiques29

2.2.3.2 Section 2 Mise à jour30

2.2.3.3 Section 3 Produits officiels de la mensuration nationale30

2.3 Ordonnance sur la mensuration officielle (OMO)31

2.3.1 Principes régissant la modification de l’OMO31

2.3.2 Commentaires relatifs aux modifications apportées à l’OMO32

2.3.2.1 Adaptations terminologiques au sein de l’OMO32

2.3.2.2 Incidences exercées par les conventions-programmes sur l’OMO32

2.3.2.3 Incidences sur l’OMO de règles contenues dans d’autres actes juridiques de la LGéo32

2.3.2.4 Elimination de l’OMO d’incohérences avec des bases juridiques existantes32

2.3.3 Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO)33

2.3.3.1 Incidences exercées par les conventions-programmes sur l’OTEMO33

2.3.3.2 Incidences sur l’OTEMO de règles contenues dans d’autres actes juridiques de la LGéo33

2.3.3.3 Elimination de l’OTEMO d’incohérences avec des bases juridiques existantes33

2.3.3.4 Zones de très grande étendue où les sols ont une faible valeur33

2.3.3.5 Adaptations à la pratique34

2.3.3.6 Couche d’information de l’altimétrie34

2.3.3.7 Archivage et établissement d’historique34

2.4 Ordonnance sur les noms géographiques (ONGéo)34

2.4.1 Principes de l’ONGéo34

2.4.2 Commentaires relatifs aux règles énoncées35

2.4.2.1 Section 1 : Bases35

2.4.2.2 Section 2 : Noms géographiques de la mensuration officielle et de la mensuration nationale36

2.4.2.3 Section 3 : Noms de rues36

2.4.2.4 Section 4 : Noms de localités37

2.4.2.5 Section 5 : Noms de communes37

2.4.2.6 Section 6 : Noms de stations37

2.4.2.7 Section 7 : Coordination37

2.5 Ordonnance sur la formation des ingénieurs géomètres brevetés et l’exercice de leur profession (ordonnance sur les géomètres, Ogéom)38