Rapport explicatif

L’offre du ZEB n’entraîne que de légères modifications dans le trafic régional. Outre la demande prévue (cf. annexe 8), les mesures du trafic longues distances, qui se répercuteront sur le réseau, influenceront le trafic régional. Les capacités supplémentaires nécessaires ainsi qu’une demande accrue en trafic régional influenceront le résultat d'exploitation. Les résultats commerciaux ne couvriront toutefois pas les frais d'exploitation et les indemnités du sillon.

Toutefois, les modifications sont dues principalement au trafic des voyageurs longues distances. Le résultat, dans l’ensemble positif, de ce trafic est notamment dû au fait que grâce à la vitesse de circulation plus élevée prévue par le ZEB, les prestations de transport en voyageurs-kilomètres, déterminantes pour le produit, augmentent davantage que les prestations d'exploitation en trains-kilomètres et trains-heures, déterminantes pour les coûts. Cette évolution positive des recettes du trafic longues distances permettra aussi de revoir le montant des prix des sillons.

Selon l’offre du ZEB, le trafic ferroviaire de marchandises subira une nette augmentation de la demande. Vu la forte concurrence, on ne peut s’attendre qu’à une faible amélioration des résultats dans ce trafic. La concurrence est rude tant sur le rail que sur la route, ce qui entraîne de faibles marges de revenu. Il faut également tenir compte du fait que les indemnités du sillon versées en faveur de l’infrastructure augmenteront fortement et qu’elles constitueront près de 50 pour cent des recettes supplémentaires.

Recettes supplémentaires dues aux indemnités du sillon et coûts supplémentaires de l’infrastructure

Pour les gestionnaires d’infrastructure, l’infrastructure supplémentaire et l’utilisation accrue du réseau induiront une augmentation des frais d'entretien d’environ 65 millions de francs par année. Les coûts d’exploitation de l’infrastructure et les coûts d’énergie liés aux trains supplémentaires se chiffrent à environ 15 millions de francs par année. Si l’on tient compte des recettes supplémentaires obtenues au titre de l’indemnité du sillon, soit environ 70 millions de francs par année, et à l’exclusion des amortissements, on obtient un résultat légèrement négatif d’environ 10 millions de francs annuels. Les amortissements des nouveaux investissements nécessaires pour réaliser le projet ZEB se chiffrent à environ 80 millions de francs par année. Sans adaptation des prix des sillons, les coûts d’infrastructure subséquents de l’offre ZEB, qui seront à la charge des pouvoirs publics (Confédération) seront d’environ 90 millions de francs par année.