Rapport explicatif

• Positif du point de vue écologique

L’offre du ZEB diminue la pollution de l'environnement et préserve les ressources. Il contribue à diminuer la pollution atmosphérique, les nuisances sonores, l’imperméabilisation du sol et l’émission des gaz à effet de serre. Lors de la mise en œuvre de l’offre ZEB, le surcroît des charges dues à la nouvelle infrastructure, à l’amélioration de l’offre ferroviaire sera surcompensé par des économies et des réductions du trafic individuel motorisé13. Les besoins en énergie pour l’exploitation de l’infrastructure ne chargeront quasiment pas l’environnement, car il n’est pas prévu de projets de tunnels d’une ampleur telle que la consommation d’énergie ait des répercussions lors de l’exploitation. Au total, il y a dans ce domaine un avantage macroéconomique de 40 millions de francs par année.

• Positif du point de vue économique

Du point de vue économique (sans prendre en compte les investissements), l’offre du ZEB améliore les coûts directs et l’utilité des trafics voyageurs et marchandises. Les coûts pour fournir la même prestation sont moindres si l’on totalise ceux du rail et de la route. L’efficacité augmentera. En outre, les gains de temps dans le trafic des particuliers et des hommes d’affaires permettent de mieux desservir les régions. Les voyages privés et d’affaires en train deviennent plus attrayants et les échanges entre les régions s’intensifieront. L’amélioration des avantages liés à la position géographique des régions et l’amélioration de la répartition du travail sont liées à des effets économiques indirects positifs. En détail, ces effets se produisent ainsi:

- Les améliorations de l'offre du rail entraînent, dans un premier temps, des coûts d’exploitation macroéconomiques, car il faut engager des ressources pour fournir des prestations. Cette utilisation des ressources correspond aux coûts relevant de l’économie d’entreprise (les indemnités du prix de sillons ne sont pas à prendre en compte, car il s’agit de transferts).

- Les personnes et les marchandises qui empruntent déjà le rail dans le cas de référence gagneront du temps. En trafic voyageurs, ces gains de temps seront possibles grâce aux activités fournissant une utilité alternative. En trafic marchandises, le capital immobilisé des marchandises diminuera.

- Avec l’offre du ZEB, les voyageurs prendront désormais le train (utilité du surcroît de trafic ferroviaire voyageurs): il peut s’agir de personnes qui entreprendront une course

qu’elles n’effectuaient pas auparavant et qui en retirent un avantage14. Ce sont aussi des