Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

90 00 – autres

3203. Matières colorantes d’origine végétale ou animale (y compris les extraits

tinctoriaux mais à l’exclusion des noirs d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d’origine végétale ou animale: 00 10 – produits selon listes dans la Partie 1b

00 90 – autres

3204. Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution

chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie:

– matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes:

11 00 – – colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

– – colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants: 12 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

12 90 – – – autres

– – colorants basiques et préparations à base de ces colorants:

13 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

13 90 – – – autres

14 00 – – colorants directs et préparations à base de ces colorants

15 00 – – colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l’état comme

colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants 16 00 – – colorants réactifs et préparations à base de ces colorants

17 00 – – colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants

– – autres, y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des nos 3204.11 à 3204.19:

19 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

19 90 – – – autres

20 00 – produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents

d’avivage fluorescents

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres

3205. 00 00 Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre,

à base de laques colorantes

3206. Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent

Chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits

inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de

constitution chimique définie:

– pigments et préparations à base de dioxyde de titane:

11 00 – – contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur

matière sèche

19 00 – – autres

20 00 – pigments et préparations à base de composés du chrome

– autres matières colorantes et autres préparations:

41 00 – – outremer et ses préparations

42 00 – – lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc 49 00 – – autres

50 00 – produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

3207. Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables,

engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres,