Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:

10 00 – pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires 20 00 – compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires

30 00 – lustres liquides et préparations similaires

40 00 – frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3208. Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères

naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux;

solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre:

10 00 – à base de polyesters

20 00 – à base de polymères acryliques ou vinyliques

90 00 – autres

3209. Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères

naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux:

10 00 – à base de polymères acryliques ou vinyliques

90 00 – autres

3210. 00 00 Autres peintures et vernis; pigments à l’eau préparés des types utilisés

pour le finissage des cuirs

3211. 00 00 Siccatifs préparés

3212. Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans

des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail:

10 00 – feuilles pour le marquage au fer

90 00 – autres

3213. Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des

enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires:

10 00 – couleurs en assortiments

90 00 – autres

3214. Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en

peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie:

10 00 – mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture

90 00 – autres

3215. Encres d’imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même

concentrées ou sous forme solides:

– encres d’imprimerie:

11 00 – – noires

19 00 – – autres

90 00 – autres

3301. Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites

«concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes,

les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles:

– autres

9090 – – autres