Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent:

11 00 – – de toilette (y compris ceux à usages médicaux)

– – autres:

19 90 – autres (que savons ordinaires)

30 00 – produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage

de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

ex 3402. Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations

tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n^o3401; à l’exception des lessives prêtes à l’emploi portant les numéros de tarif 3402.2000/9000.

– agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail:

– – anioniques:

11 10 – – – sulfoléates

11 90 – – – autres

– – cationiques:

12 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

12 90 – – – autres

– – non-ioniques:

13 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

13 90 – – – autres

19 00 – – autres

20 00 – préparations conditionnées pour la vente au détail

90 00 – autres

3403. Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations

pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l’ensimage des matières

textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières, à l’exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d’huiles de pétrole ou de minéraux

bitumineux:

– contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

11 00 – – préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir,

des pelleteries ou d’autres matières

19 00 – – autres

– autres:

91 00 – – préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir,

des pelleteries ou d’autres matières

99 00 – – autres

3405. Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour

carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l’exclusion des cires du no 3404:

10 00 – cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 20 00 – encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en

bois, des parquets ou d’autres boiseries

30 00 – brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les

brillants pour métaux

40 00 – pâtes, poudres et autres préparations à récurer

90 00 – autres

3506. Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs;