Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les

industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:

– à base de matières amylacées:

10 10 – – pour l’alimentation des animaux

10 90 – – autres

– autres:

91 00 – – des types utilisés dans l’industrie textile ou dans les industries similaires

92 00 – – des types utilisés dans l’industrie du papier ou dans les industries similaires

93 00 – – des types utilisés dans l’industrie du cuir ou dans les industries similaires

3810. Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et

autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits; préparations des types utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage:

10 00 – préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits

90 00 – autres

3814. Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris

ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis: 00 90 – autres

3815. 11 00/ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalyti-

90 00 ques, non dénommés ni compris ailleurs

3817. Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que

ceux des nos 2707 ou 2902:

00 90 – – autres

3820. 00 00 Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

3824. Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et

préparations des industries chimiques ou des industries connexes

(y compris les mélanges de produits naturels) non dénommés ni compris ailleurs:

– liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie:

10 10 – – pour l’alimentation des animaux

10 90 – – autres

30 00 – carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

40 00 – additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

50 00 – mortiers et bétons, non réfractaires

60 00 – sorbitol autre que celui du n^o2905.44

– mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane:

7100 – – contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

7200 – – contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes

7300 – – contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)

7400 – – contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)

7500 – – contenant du tétrachlorure de carbone

7600 – – contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méthylchloroforme)

7700 – – contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromo-