Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

70 00 – poly(acide lactique)

– autres polyesters:

91 00 – – non saturés

– – autres:

99 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

99 80 – – – autres

3908. Polyamides sous formes primaires:

10 00 – polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12

90 00 – autres

3909. Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes , sous formes

primaires:

– résines uréiques; résines de thiourée:

10 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

10 90 – – autres

20 00 – résines mélaminiques

30 00 – autres résines aminiques

– résines phénoliques:

40 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

40 90 – – autres

50 00 – polyuréthannes

3910. 00 00 Silicones sous formes primaires

3911. Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes,

polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:

– résines de pétrole, résines de coumarone, résines d’indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes:

10 10 – – dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux

10 90 – – autres

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres

3912. Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs,

sous formes primaires:

– acétates de cellulose:

11 00 – – non plastifiés

12 00 – – plastifiés

20 00 – nitrates de cellulose (y compris les collodions)

– éthers de cellulose:

– – carboxyméthylcellulose et ses sels:

31 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

31 90 – – – autres

– – autres:

39 10 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

39 90 – – – autres

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres

3913. Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels

modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires: 10 00 – acide alginique, ses sels et ses esters

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres