Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net

n’excédant pas 1 kg:

10 00 – produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés

pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg

– autres:

– – adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles):

91 10 – – – dans des solvants organiques

91 20 – – – dans l’eau

91 90 – – – autres

– – autres:

99 10 – – – pour l’alimentation des animaux

99 90 – – – autres

3707. Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les

vernis, colles adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces même usages et prêts à l’emploi:

10 00 – émulsions pour la sensibilisation des surfaces

90 00 – autres

3805. Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et

autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant

l’alphaterpinéol comme constituant principal:

10 00 – essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate 90 00 – autres

3808. Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de

germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches:

– marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre:

5010 – – à base de soufre ou de composés cupriques

5090 – – autres

– autres:

– – insecticides:

9110 – – – à base de soufre ou de composés cupriques

9190 – – – autres

– – fongicides:

9210 – – – à base de soufre ou de composés cupriques

9290 – – – autres

– – herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes:

9310 – – – à base de soufre ou de composés cupriques

9390 – – – autres

– – désinfectants:

9410 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

9490 – – – autres

9900 – – autres

3809. Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de

matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans