Projet

No du tarif Produit(s)/Groupe(s) de produits

chlorométhane

7800 – – contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures

(HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)

7900 – – autres

– mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle):

8100 – – contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)

8200 – – contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroter-

phényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

8300 – – contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

– autres:

– – préparations à usages pharmaceutiques, préparations pour les industries alimentaires:

90 11 – – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 19 – – – autres

– – autres:

90 91 – – – pour l’alimentation des animaux

90 98 – – – autres

3825. Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes,

non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre (excepté les déchets spéciaux contenant des COV

[avec document de suivi pour déchets spéciaux]):

10 00 – déchets municipaux

20 00 – boues d’épuration

30 00 – déchets cliniques

– déchets de solvant organiques:

41 00 – – halogénés

49 00 – – autres

50 00 – déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides

hydrauliques de liquides pour freins et de liquides antigel

– autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes: 61 00 – – contenant principalement des constituants organiques

69 00 – – autres

– autres:

90 10 – – pour l’alimentation des animaux

90 90 – – autres

3901. Polymères de l’éthylène, sous formes primaires:

10 00 – polyéthylène d’une densité inférieure à 0,94

20 00 – polyéthylène d’une densité égale ou supérieure à 0,94

30 00 – copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres

3902. Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires: 10 00 – polypropylène

20 00 – polyisobutylène

30 00 – copolymères de propylène

– autres:

90 10 – – produits selon listes dans la Partie 1b

90 90 – – autres