Projet et rapport

Projet du 30.3.09

1.2 Troubles des fonctions Pas de maladies ou de troubles Pas de maladies perturbant les cérébrales d’origine psychiques d’origine organique fonctions cérébrales. Pas de organique perturbant de façon significative la troubles psychiques d’origine conscience, l’orientation, la organique.

mémoire, l’intellect, la réactivité et

pas d’autre trouble des fonctions

cérébrales. Pas d’illusions ou

d’hallucinations. Pas de

symptômes maniaques ou

dépressifs importants. Pas de

troubles du comportement ayant

des effets sur la conduite. Pas de

réduction des capacités de réserve.

2. Fonction cognitives

Pas de réductions importantes et Pas de réductions non non compensables des facultés compensables des facultés suivantes: suivantes:

2.1 Attention Attention focalisée, sélective et partagée, attention soutenue en cas de monotonie, réactivité, résistance au stress

2.2 Fonctions exécutives Intelligence / entendement, pensée / planification logique et déductive, inhibition des impulsions, esprit critique

2.3 Mémoire Orientation, mémoire à court et à moyen terme, connaissances

spécifiques au trafic (règles et signaux de la circulation)

2.4 Motricité Coordination visuomotrice et sensorimotrice

Commentaires:

Les exigences en matière de santé physique s’appuient sur la troisième directive relative au permis de conduire. La division actuelle en trois groupes d’exigences médicales doit être abandonnée en faveur de la classification en deux groupes d’usage dans l’UE. A cette occasion, il convient également d’adapter la nomenclature et la systématique aux normes actuelles des sciences médicales et de tenir plus fortement compte de l’importance que revêtent les différentes maladies en médecine du trafic. C’est la raison pour laquelle les maladies neurologiques et les troubles psychiques constituent désormais deux catégories séparées (anciennement regroupés sous «Système nerveux»). Les maladies entraînant une somnolence diurne accrue font également partie des maladies neurologiques. Elles ne doivent donc pas être énoncées explicitement. La consommation de stupéfiants et les troubles des fonctions cérébrales d’origine organique sont détaillés. Les maladies de la «cage thoracique et de la colonne vertébrale» et des «membres» sont dorénavant rassemblées sous une seule rubrique («maladies de la colonne vertébrale et de l’appareil locomoteur»).

Les maladies des organes respiratoires et abdominaux sont elles aussi regroupées. Les maladies du métabolisme sont répertoriées sous un chiffre séparé en raison de la grande importance du diabète en médecine du trafic. Les exigences quant à la taille sont abrogées. Elles ne sont plus nécessaires aujourd’hui en raison des diverses possibilités d’adaptation des véhicules (notamment l’élévation des sièges).

Les principales nouveautés concernent les facultés visuelles. Les valeurs de l’acuité visuelle et la

délimitation du champ visuel doivent être adaptées aux normes en vigueur dans l’UE, qui correspondent, sur le fond, aux exigences suisses. Tout candidat à un permis d’élève conducteur ou à un permis de conduire qui ne passe pas le test sommaire de la vue devra désormais se soumettre à un examen ophtalmologique.

Les exigences concernant les fonctions cognitives sont également définies.