Rapport_2B

Section 2 : Dangers dus à la conformation de la route

Jusqu’à la disposition « Passages à niveau, voies de tram », cette section comprend les signaux de danger qui étaient déjà mentionnés sous ce titre jusqu’à présent (art. 4 à 10 OSR).

Art. 84 à 89

La description de la signification est reprise des articles correspondants de l’OSR actuelle, avec une harmonisation de la terminologie (le signal … annonce …). Le signal de danger « Chaussée glissante » (art. 88, al. 1) est défini légèrement autrement que jusqu’à présent (art. 5, al. 1, OSR), de même que le signal « Chute de pierres » (art. 88, al. 3), parce qu’il n’est plus prévu de l’utiliser pour annoncer des pierres sur la chaussée. Il en va de même pour le signal « Descente ou montée », dont la signification se limite désormais à annoncer, au début et comme avertissement, la pente de tronçons d’une certaine longueur.

L’abrogation de plusieurs de ces signaux a été proposée dans le cadre de la consultation préalable. En fonction des réponses reçues, on y renonce toutefois parce qu’il s’est révélé que leur utilisation est justifiée et apporte une plus-value dans certaines situations. Au lieu de ces abrogations, on propose que la nouvelle OSRO-P définisse des conditions plus restrictives qu’aujourd’hui pour la mise en place de certains signaux.

Section 3 : Autres dangers

Les signaux de danger pour les tramways, les chemins de fer routiers et les passages à niveau sont désormais réglementés dans cette section. Les signaux « Intersection avec une route sans priorité » et « Intersection comportant la priorité de droite » le sont également puisque la catégorie distincte des signaux de priorité n’est pas maintenue.

Les signaux de danger suivants ne sont plus prévus :

 Passages pour piétons (art. 11, al. 1, OSR) ;

 Avions (art. 14, al. 2, OSR) ;

 Vent latéral (art. 14, al. 3, OSR) ;

 panneaux indicateurs de distance (art. 10, al. 3, OSR).

On renonce également aux signaux « Entrée par la droite » et « Entrée par la gauche » (art. 41 OSR) qui devraient être considérés comme des signaux de danger selon la nouvelle systématique.

Les motifs de ces suppressions se trouvent dans les commentaires généraux (let. E, ch. 4.3).

Art. 90 à 96

La description de la signification est reprise en grande partie des articles correspondants de l’OSR actuelle (art. 10 à 15, 92, OSR).

Chapitre 3 : Signaux de prescription

Ce chapitre régit désormais tous les signaux directement liés à des droits et à des obligations. Il intègre en particulier divers signaux qui figuraient jusqu’à présent sous les signaux d’indication en tant que « signaux impliquant des règles de comportement ».

Sur le modèle de la Convention de Vienne sur la signalisation routière⁹, les signaux sont désormais subdivisés en signaux d’interdiction, d’obligation et particuliers impliquant des règles de comportement.