Rapport sur les résultats
Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 58 pages
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Tableau 5 — Reptiles
Les normes minimales pour la détention des reptiles ont suscité de nombreuses prises de position le plus souvent critiques, voire franchement hostiles.
DGHT déplore l'absence d'un grand nombre d'exigences, un choix arbitraire des espèces et les indications parfois lacunaires. Cette organisation rejette le tableau dans son ensemble et en demande le remaniement complet. SVWZH, Zoo Basel, Zoos, Knie Zoo et Gebr. Knie estiment également que le tableau 5, y compris les remarques préliminaires, contient de nombreuses erreurs et en proposent le remaniement en collaboration avec des spécialistes (en se référant à des prises de position détaillées de la DGHT). SDeS et SARA proposent de ne mentionner dans le tableau 5 que les espèces soumises à autorisation. Ils estiment en outre que pour certaines espèces animales (p. ex. les boïdés, les iguanes), il ne faudrait pas définir des exigences générales, dès lors que les besoins peuvent être différents suivant les espèces. Le tableau 5 contient selon eux diverses erreurs.
Remarques préliminaires
A.
RRZH, VZFS et DGHT font remarquer que les urodèles sont mentionnés à tort. SDeS, SARA et DGHT proposent de pouvoir limiter à 2m la hauteur des enclos, pour CITS 2,2m seraient judicieux. Selon eux, la hauteur de 2,4 m ne peut être respectée en pratique. L'argumentation est la même pour la profondeur maximale des bassins. SDeS et SARA estiment également que l'augmentation du volume de l'enclos pour compenser la réduction de la hauteur n'est pas non plus conforme à la pratique.
CITS par contre approuve la modification proposée tout comme FR.
A. et B.
PSA, TSV Winterthur et SVPA approuvent les propositions faites quant à la hauteur de l'enclos et le complément de la remarque préliminaire B en ce qui concerne la lumière. TIR exprime également sa satisfaction de voir mentionner la lumière comme une exigence à respecter pour les espèces en question.
D.
SDeS, CITS et DGHT proposent de compléter la liste des raisons autorisant à détenir les reptiles dans un enclos plus petit, en y ajoutant l'hibernation / l'estivation.
Chiffres 1 à 12
CITS propose de ne mentionner dans le tableau que les espèces de tortues soumises à autorisation et fait une proposition détaillée sur le remaniement de cette partie du tableau. CITS propose en outre plusieurs modifications terminologiques et des exigences particulières pour certaines espèces.
Des propositions contradictoires ont été faites en ce qui concerne la désignation "Sporn-, / Sporenschildkröte" (I. Rieger, resp. ASVC et KT BS).
KT BS fait remarquer en outre que la nomenclature allemande des tortues géantes à l'art. 92 et au tableau 5 de l'annexe 2 n'est pas cohérente et propose des adaptations.
GDZH, RRZH et VdU proposent une remarque au chiffre 12 selon laquelle la détention de certaines espèces du genre Trachemys est interdite selon l'art. 15 de l'ODE.
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