Rapport sur les résultats

Annexe 2 – Exigences minimales concernant la détention d’animaux sauvages (avec ou sans autorisation)

Pour FR, il serait utile d'inscrire les espèces avec leur nomenclature latine. Il serait également judicieux d'utiliser un ordre numérique pour les explications.

Quatre pattes suggère un réexamen approfondi de l'annexe 2. Cette organisation estime que les exigences minimales actuelles devraient être réexaminées pour chacune des espèces animales, et au besoin augmentées.

ThAl déplore le manque de consultation des milieux intéressés et spécialisés lors du remaniement de ce tableau qui aurait permis de prendre dûment en compte les connaissances scientifiques actuelles, les dernières expériences faites en la matière et les évolutions techniques les plus récentes. C'est ce qui explique que l'annexe 2 contient, aux yeux de cette organisation, des dispositions douteuses, voire absurdes.

SARA propose une présentation plus uniforme et plus synthétique de ces tableaux, de telle manière que dans chacun d'eux l'autorisation obligatoire soit désignée par la même lettre.

Remarque préliminaire J

FiBL, PSA, SVPA et TSV sont favorables à la nouvelle formulation.

Plusieurs services officiels AG, AR, BL, BS, BE, VC GE, GL, KT GR, LU, NW, OW, SG, TI, TG, ZG, SZ, SO, VdU, la ASVC et le VZFS sont sceptiques quant à l'application des exigences relatives à la lumière du jour dans les commerces zoologiques (notamment dans les grandes surfaces). Selon eux la remarque préliminaire devrait être remaniée et éventuellement complétée avec une formulation prenant en compte les cas particuliers. DGHT explique en détail pourquoi la nouvelle formulation n'est pas judicieuse; elle est inacceptable en raison des risques pour les animaux d'être blessés, notamment par une température excessive.

Cette organisation demande l'autorisation de lampes avec un spectre lumineux semblable à la lumière du jour. En outre les lettres F et J doivent être formulées de manière à être cohérentes. Le SDAT demande l'autorisation de lampes avec un spectre lumineux semblable à la lumière du jour.

RpV, LTK, ResAL, SSEAL, SSN, UniFR et ETHZ demandent de ne pas modifier la remarque en vigueur, car dans sa nouvelle formulation elle aurait des conséquences graves sur leurs instituts qui pratiquent l'expérimentation animale. Zoo Basel, Zoos, Zooh et le Zirkus Knie demandent une précision concernant le rayonnement UV. La notion de "lumière du jour" devrait être remplacée par celle de "source lumineuse" avec un spectre de lumière solaire. En outre, l'exigence d'un box isolé pour dormir ne devrait être exigé que pour les animaux actifs la nuit pour lesquels elle est judicieuse.

L'AEVM juge la nouvelle formulation irréaliste et demande le maintien de l'ancienne remarque J.

Tableau 1 Enclos pour mammifères

Chiffre 19

SG et KT SG demandent une précision de la nomenclature ("Marmosetten" = "Krallenaffen" comme Callithrix jacchus).

Chiffre 37

SG et KT SG demandent une précision de la nomenclature, car le "Weissbauchigel" fait partie du "Igel" ("Igel" comme Atelerix spp, sauf Erinaceus europaeus). LANE Espèce voudrait une subdivision des hérissons figurant au chiffre 37 en 4 catégories de poids.