Rapport sur les résultats

Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 58 pages

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Exigence particulière 55)

Zoos estime que les étages ne devraient être mentionnés que si leur installation permet de réduire la surface du fond.

DG et KT SG voudraient que l'ordonnance précise que la surface de base minimale doit être à disposition sur un seul niveau.

Tableau 2 Enclos pour oiseaux Généralités

PSA, TSV Winterthur et SVPA sont favorables aux nouvelles dispositions sur les cailles et les ratites.

VZJ et ChKü déplorent l'absence de consignes sur la détention des animaux d'espèces utilisées pour la formation des chiens de chasse. Selon I. Rieger, il faudrait remanier l'ensemble du tableau 2, notamment les exigences applicables à la détention des oiseaux tropicaux (enclos extérieurs / intérieurs) et les exigences concernant la détention dans de grands enclos et/ou des volières. ThAl fait remarquer plusieurs sauts de ligne erronés.

Chiffres 1 à 4

SG et KT SG demandent le renvoi à des dispositions réglant la détention de manière détaillée (p. ex. une directive) sous forme d'une exigence particulière ThAl critique l'orientation agricole des dispositions relative à la détention des autruches; dans un zoo, la détention des autruches est soumise à d'autres conditions. Cette remarque concerne en particulier les surfaces minimales mises à disposition en relation avec la recherche de nourriture. Cette organisation rejette pour ce motif les adaptations. SVWZH argumente de la même manière et rejette également les nouvelles réglementations.

TIR revendique une surface minimale de 2000m2 pour les autruches. Zooschweiz se réfère aux remarques faites concernant l'art. 225a (les réglementations ne doivent être applicables qu'à la détention agricole non pas à la détention dans un zoo.)

Chiffre 5

I. Rieger attire l'attention sur une erreur grammaticale: "Eselspinguin" au lieu de "Eselpinguin" et propose de citer également le nom scientifique Pygoscelis papua.

Chiffre 29

FR souhaiterait que la caille des blés (coturnix coturnix) soit mentionnée dans le tableau avec des exigences minimales spécifiques.

Chiffre 30

Selon AEVM et KtSch la dimension minimale des volières pour les psittacidés de grande taille doit être diminuée à 20m3.

Chiffres 31 et 32

TIR demande une augmentation substantielle du volume minimal des enclos. SG, KT SG et TI estiment aussi que les volumes minimaux sont très petits. Sous chiffre 32, il faudrait réduire le nombre d'oiseaux admis à 2. VZFS et RRZH font une critique du même genre et propo-

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