Rapport sur les résultats
Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 58 pages
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Exigences particulières
Chiffres 6 à 8
I. Rieger propose plusieurs adaptations linguistiques.
Tableau 7 Exigences minimales pour la détention et le transport de poissons de consommation et de repeuplement
La SVS et fair-fisch demandent par analogie à la remarque préliminaire A du tableau 8 que les poissons puissent disposer d'un endroit où ils peuvent s'abriter des regards.
Fair-fish demande en outre par analogie à la remarque préliminaire A du tableau 8 également, l'aménagement de possibilités de retrait pour les poissons.
Chiffre 2
Selon DBT, FiBL, PSA, TSV Winterthur, SVPA, TIR et fair-fisch les densités autorisées pour la détention et le transport des poissons sont trop élevées. Outre les actuelles réglementations sur les "salmonidés" et les "cyprinidés", il faudrait, selon eux, réglementer également d'autres groupes de poissons dont l'élevage est de plus en plus fréquent, tels les silures, les tilapias, les morues (cabillauds), etc.
Chiffres 4 à 7
KT BE propose de biffer la saturation maximale en oxygène si elle ne peut être dûment justifiée.
Tabelle 8 Exigences minimales pour la détention de poissons à des fins d'ornement
DBF, KT BE, 3R, TIR et fair-fish approuvent les adaptations faites dans le tableau 8.
SDAT demande la suppression du tableau 8 car il n'est pas utilisable en pratique et manque de précision, tant sur le plan linguistique que sur le plan scientifique. Un remaniement du tableau s'imposerait de toute manière sur certains points (teneur en nitrate, liste des espèces de poissons). Il est fait référence dans ce contexte à la directive sur la détention des poissons et aux valeurs indicatives pour la détention des raies. RRZH propose de classer selon leur dimension plutôt que selon leur contenance en litres les tailles minimales des aquariums pour les poissons d'ornement. Le VZFS demande de biffer le chiffre 3 ou de reprendre en lieu et place le système allemand de l'association vétérinaire pour la protection des animaux tierärztlichen Vereinigung für Tierschutz TVT) et de l'association faîtière des établissements zoologiques (Zentralverbands Zoologischer Fachbetriebe ZZF).
I. Rieger fait une remarque d'ordre linguistique. Pour une meilleure compréhension, SG et KT SG proposent de formuler plus clairement la note b) concernant le rapport entre la profondeur de l'eau et la surface de base, d'un côté, et la longueur des poissons, de l'autre. TSV Winterthur estime trop petite la longueur latérale de l'aquarium fixée à la lettre c). Ces 15 centimètres devraient au moins être doublés. La VZFS propose de remplacer à la let. c l'indication de la longueur latérale minimale et de la profondeur minimale par l'indication d'un volume minimal.
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