Rapport explicatif

Ne sont compris dans ce Chapitre que les viandes et abats présentés dans les états suivants, qu’ils aient ou non été soumis à un traitement thermique peu poussé à l’eau chaude ou à la vapeur (tel que l’échaudage ou le blanchiment), mais n’ayant pas pour effet la cuisson véritable des produits:

1) Frais (c’est-à-dire à l’état naturel), même saupoudrés de sel en vue

d’assurer la conservation pendant la durée du transport.

2) Réfrigéré, c’est-à-dire refroidi généralement jusqu’aux environs de 0 °C

sans entraîner la congélation.

3) Congelé, c’est-à-dire refroidi au-dessous du point de congélation jusqu’à

la congélation à cœur.

4) Salé ou en saumure, ou bien encore séché ou fumé.

Les viandes légèrement saupoudrées de sucre ou arrosées d’eau sucrée, relèvent également de ce Chapitre.

Les viandes et abats présentés dans les états cités aux alinéas 1) à 4) ci-dessus restent, d’autre part, compris dans le présent Chapitre même s’ils ont été traités aux enzymes protéolytiques (papaïne, par exemple) en vue de les attendrir ou encore s’ils ont été débités, découpés en tranches ou hachés. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent de positions différentes du Chapitre (les volailles du no 0207 bardées de lard du no 0209, par exemple) restent compris dans le présent Chapitre.

Les viandes et abats sont, par contre, classés au Chapitre 16, lorsqu’ils sont présentés:

a) Sous forme de saucisses, saucissons ou produits similaires, cuits ou non,

du no 1601.

b) Cuits de quelque manière que ce soit (cuits à l’eau, grillés, frits ou rôtis)

ou autrement préparés ou conservés par tout procédé non visé au présent Chapitre, y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) y compris le pâté de foie (no 1602).

Le présent Chapitre comprend également les viandes et abats propres à l’alimentation humaine même cuits, sous la forme de farine et de poudre.

Les viandes et abats, sous les états prévus dans le présent Chapitre, peuvent, occasionnellement, être présentés dans des contenants hermétiquement clos (viandes simplement séchées en boîtes, par exemple) sans que leur classement en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus souvent, passibles du Chapitre 16, soit qu’ils aient subi une préparation autre que celles prévues au présent Chapitre, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent Chapitre.

De même, les viandes et abats du présent chapitre y demeurent classés (les viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées, par exemple) lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la méthode dénommée «conditionnement sous atmosphère modifiée» (Modified Atmospheric Packaging (MAP)). Dans le cadre de cette méthode (MAP), l’atmosphère autour du produit est modifiée ou contrôlée (en éliminant l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de l’acide