Projet OIPSD
Consultation 2014/82: Ordonnances d'exécution relatives à la nouvelle législation «Swissness» · 12 pages
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Annexe 1 (art. 4, al. 2, 7, et art. 8, al. 1)
Produits naturels qui ne sont pas pris en compte dans le calcul
Partie A: Produits naturels qui ne sont pas produits en Suisse en raison des conditions naturelles
Catégorie de produits
Noix
Amandes
Noix de pays tropicaux
Pistaches
Fruits oléagineux
Graines de coton
Arachides
Noix de coco
Olives
Graines de sésame
Légumes, y c. les champignons
Algues
Pousses de bambou
Câpres
Cœurs de palmier
Pastèques
Fruits
Bananes
Fruits, baies et petits fruits tropicaux ou sous-tropicaux Bananes à cuire
Agrumes
Stimulants
Café
Cacao
Maté
Thé