Projet OIPSD
Consultation 2014/82: Ordonnances d'exécution relatives à la nouvelle législation «Swissness» · 12 pages
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Viandes
Animaux n.d.a.4
Œufs
Œufs n.d.a.
Poissons
Crustacés
Mammifères marins
Poissons d’eau douce périphérique
Poissons d’eau de mer
Mollusques
Invertébrés aquatiques n.d.a.
Graisses et huiles
Huile de coton
Huile d’arachides
Graisse de coco
Huile d’olives
Huile de palmiste
Huile de palme
Huile de graines de karité
Partie B: Produits naturels qui ne peuvent temporairement pas être produits en Suisse ou en quantité suffisante en raison de situations inattendues ou se produisant de manière irrégulière
Pas d’inscription pour le moment
Partie C: Produits naturels dont il est prouvé qu’ils ne peuvent pas être produits en Suisse sur la base des exigences techniques nécessaires
Pas d’inscription pour le moment
4 n.d.a.: non défini ailleurs