Rapport explicatif

complémentaires telles que le numéro et le nom des itinéraires nationaux, régionaux ou locaux affichés dans un champ, les indicateurs peuvent être dotés des symboles figurant à l’annexe 2, ch. 5, OSR.

Al. 4 : cet alinéa traite des plaques de confirmation et des autres formes de confirmation autorisées sur les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre. Des exemples de plaques de confirmation sont également fournis en images à l’annexe 2 (nouvelle illustration 4.52.6).

Al. 5 : les panneaux d’information concernant les réseaux de chemins pour piétons et de chemins de randonnée pédestre sont soumis aux mêmes règles que ceux destinés aux cyclistes (voir commentaire de l’art. 54a, al. 8, P-OSR). En plus des informations sur les itinéraires de chemins pour piétons ou de chemins de randonnée pédestre, ces panneaux peuvent comporter des informations sur les exigences particulières posées aux usagers, notamment pour les chemins de randonnée alpine et les chemins de randonnée hivernale.

Art. 54c (nouveau)

Al. 1 à 4 : la signalisation touristique comprend les indicateurs de direction touristiques, les panneaux des symboles touristiques et les panneaux d’information touristiques. Les principes de la signalisation touristique ainsi que les signaux correspondants sont transférés de la norme SN 640 827c à l’OSR. En outre, les dimensions de ces signaux sont indiquées à l’annexe 1 et lesdits signaux sont représentés à l’annexe 2 (nouvelles illustrations 4.52.7 à 4.52.9). À cet égard, la signalisation touristique ne pourra désormais utiliser qu’un fond brun. La signalisation avec des indicateurs blancs actuellement prévue par la norme SN 640 827c correspond aux indicateurs de direction sur les routes secondaires et aux types particuliers d’indicateurs de direction (art. 51, al. 1, et 54 OSR et nouvelles illustrations 4.33 et 4.45 à 4.48). Elle continuera à être autorisée dans ce cadre.

Al. 5 : en 2014, Suisse Tourisme a établi en collaboration avec des représentants des cantons un concept de signalisation pour indiquer l’itinéraire « Grand Tour de Suisse » (GTS) sur les routes principales et les routes secondaires.²⁹ Afin que les éléments de signalisation spécialement conçus pour le GTS et ne figurant pas dans l’OSR puissent être placés le long de l’itinéraire, l’OFROU a arrêté en mars 2015 une décision exceptionnelle temporaire en vertu de l’art. 115, al. 2, OSR. Comme le concept du GTS a prouvé son efficacité dans la pratique, cette décision exceptionnelle a été prolongée fin 2020 pour quatre années supplémentaires. Dans le cadre de la révision de l’OSR, il est proposé que la signalisation du GTS soit reprise dans le droit fédéral.

Al. 6 : Les prescriptions relatives à la signalisation touristique sur les autoroutes et semi-autoroutes seront à l'avenir ancrées juridiquement dans le nouvel art. 89b P-OSR.