Rapport explicatif

Alinéa 3 : Pour répondre à d’éventuelles questions des participants durant le CTC, l’animateur doit pouvoir accéder à des textes législatifs fédéraux sur la circulation routière ainsi qu’à des circulaires, des instructions ou des directives concernant en particulier la formation et le perfectionnement des conducteurs de véhicules automobiles.

Alinéa 4 : L’animateur doit remettre aux participants, pour leur usage personnel, des documents appropriés résumant notamment les contenus essentiels du cours. Il s’agit de leur fournir ainsi un aide-mémoire sur les principaux enseignements du CTC.

Art. 6 Structure du cours

Alinéa 1 : Les quatre blocs d’enseignement, dont le contenu a été remanié et adapté, sont décrits en détail en annexe (plan d’enseignement). Il est important que les participants aient le temps d’assimiler la teneur de chacun desdits blocs et puissent, en cas de doutes, poser des questions le lendemain ou à n’importe quel autre moment du cours. La nouvelle répartition de l’enseignement sur quatre jours permet de structurer plus efficacement la transmission des contenus à acquérir et leur élaboration commune. Les participants ont ainsi la possibilité de mieux les approfondir.

L’alinéa 2, consacré à la durée des blocs d’enseignement, indique que chacun d’entre eux dure deux heures, comme jusqu’ici. Il est dorénavant précisé que cette période inclut une pause de dix minutes. La durée totale de huit heures de cours et sa subdivision en quatre blocs d’enseignement sont reprises des instructions de l’OFROU concernant le cours de théorie de la circulation.

L’alinéa 3 renvoie au plan d’enseignement qui figure dans l’annexe et fournit des indications détaillées sur l’enseignement.

Art. 7 Participation au cours

Alinéa 1 : Le bloc d’enseignement 1 doit obligatoirement être suivi en premier, tandis que les blocs 2 à 4 peuvent être suivis dans n’importe quel ordre. Cette réglementation est reprise des instructions susmentionnées de l’OFROU en vigueur jusqu’à présent.

Alinéa 2 : Comme le stipulaient jusqu’à présent les instructions susmentionnées de l’OFROU, l’alinéa en question prévoit que le cours peut être suivi par douze personnes au maximum.

Art. 8 Liste de présence

Alinéa 1 : La liste de présence a été reprise des instructions de l’OFROU concernant le cours de théorie de la circulation. L’alinéa 1 précise que les animateurs doivent tenir une liste de présence pour chaque bloc d’enseignement. Celle-ci peut prendre la forme d’un tableau, par exemple. Elle doit contenir le nom, le prénom et la date de naissance des participants.

Alinéa 2 : Les participants attestent, comme jusqu’à présent, qu’ils ont suivi chaque bloc d’enseignement en signant la liste de présence. A la fin de chaque bloc d’enseignement, l’animateur confirme la participation par voie électronique. Il dispose aujourd’hui du système SARI à cet effet. 7/10